 | Library of Congress. Division of Bibliography - 1910 - 258 pages
...projet de loi relatif au régime des sucres, pp. 131-132. 1902. Sess. extra. Annexe no. 523. Rapport de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention signée à Bruxelles, le 5 mars 1902, pp. 415-422. Annexe no. 524. Rapport... | |
 | Edwin Robert Anderson Seligman - 1911 - 778 pages
...des Recettes de l'Exercice, l&ç?. (L'Impôt sur le Revenu.) Paris, 1896. Krantz, Camille. Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le Projet de Loi relatif aux Impôts Directs sur les Revenus et aux Taxes y assimilées de l'Exercice 1897. Paris, 1897.... | |
 | Permanent International Association of Navigation Congresses - 1912 - 766 pages
...Conseil général des Ponts et Chaussées. Rouen, Lecerf, 1909, in-8°, 9 pages. Janet (L.). — Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1909. Ministère des Travaux publics, des Postes et des Télégraphes. in section.... | |
 | Antoine Balland - 1913 - 440 pages
...à l'armée du Nord, septembre i795 (2). — Pharmacien en chef au Magasin général des (1) Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice de 1906 (ministère de la Guerre), par MLL KLOTZ, député. (2) Pendant que... | |
 | 1914 - 238 pages
...d'après lequel ils professent qui demanderait à être reformé dans ses fondements. 2. Rapport lait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant location du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1913. (Ministère de l'Instruction... | |
 | Netherlands. Departement van Uniezaken en Overzeese Rijksdelen - 1915 - 292 pages
...CHEMINS DE FER des Colonies françaises jusqu'à l'année 1910. Taris 1910. MMCXCVII. Rapports faits au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du BUDGET GÉNÉRAL des exercices 1907, 1908, 1911 (Ministère des Colonies). Paris 1908, 1909, 1912. 10023.... | |
 | Alfred Daniel Smith - 1917 - 488 pages
...portant fixation du Budget général, Postes, Télégraphes, et Télephones. (Annually.) Sénat. Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général, Postes, Télégraphes, et Télephones. (Annually.) GERMANY CBOLE, BE Geschichte der deutschen... | |
 | France - 1907 - 820 pages
...contrevenants. Fait à Paris le 28 janvier 1903. Rapport partiel fait le 1" décembre 1902 au nom delà Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1903 Articles 26 à 31 du projet de loi de finances. — Régime des sucres),... | |
 | Jules Cambon - 1918 - 522 pages
...indigènes, conformément à un tableau C. Toutes les autres dépenses sont 1. A. BERTHRLOT, Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner : /• le projet de loi portant création d'un budget spécial de l'Algérie; i° U proposition de loi de M- Morininul et plusieurs... | |
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (par M. 
