| 1901 - 604 pages
...L'Office d'Informations et d'Études au Ministère de l'Instruction publique. On lit dans le Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (par M. Perreau, député), p. 56 : « Surl'invilalion réitérée des... | |
| 1881 - 574 pages
...%*«»«Q3**« • . £ • £ <D • : : : : -g « ^ ^ ë ** • 5 fe se ° • . fl? <D ^5 S ÔJ Le rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de la loi portant fixalion du budget général des dépenses et des recettes de l'Algérie, nous fournit,... | |
| Société de géographie (France) - 1896 - 460 pages
...by Hj. Sjogren. Vol. I (1892-1893). Upsala, 1894, 1vol. in-8. ECRANGE. JULES SIEGFRIED. — Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897 (Ministère des colonies). Paris... | |
| François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - 1883 - 990 pages
...Germain, Devès, Lamy, Parent, Blandin, Wilaon, Floquet, Constans, Unglois, Bardoux, Margaine. (2) Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation des dépenses et recettes de l'exercice 1881 (ministère de Pinlérienr), service du gouvernement-général... | |
| Musée pédagogique (France). Bibliothèque centrale de l'enseignement primaire - 1886 - 506 pages
...octobre 1879, à Lunéville. — Lunéville, Impr. nouvelle, 1879. Broch. in-ia. — Rapport fait an nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de dépenses et receltes de l'exercice »881. (Ministère de l'instruction publique.) —... | |
| 1888 - 636 pages
...suffiront pour faire connaître les réductions opérées et les chiffres définitivement alloués. Rapport fait au nom de la Commission du Budget ' chargée...d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1888 (Ministère de l'Agriculture), par M. Emile Jamais, député *. Les forêts... | |
| 1888 - 188 pages
...Ministre de l' Agriculture, VlETTE. N° 9. — CHAMBRE DES DÉPUTÉS. — Séance du 2 Avril 1887. RAPPORT fait au nom de la Commission du budget ' chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'attribution, au profit de l'État, des communes et des particuliers qui ont subi... | |
| 1888 - 990 pages
...le renouvellement du traité de commerce franco-italien. — Rapport fait au nom de la commiitsion du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du, budget général des dépenses et des recettes de t exercice 1888, par M. Yves Guyot, député. M. Yves Guyot... | |
| Belgium. Ministère des affaires étrangères. Bibliothèque - 1889 - 784 pages
...1881-1886. Paris, Imp. Nationale, 1882-1888. 14 vol. in-folio, avec cartes. 8012 Faure (F.!. Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant tixation du budget général de l'exercice 1888. (Ministère du Commerce et de l'Industrie). Paris,... | |
| 1890 - 1036 pages
...des ses catégories sociales*. Chambre des députes. Session de 1890. Séance du iOjuin 1890. Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Mi• rf île i' i mi nutrie et i/is colonies'), par M. JULES SIEGFRIED... | |
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