 | Gustave Demorgny - 1899 - 528 pages
...20.000.000 (1). (I) V. sur l'histoire linancièrc de Tonkin le rapport fait par M. Kranlz, député, au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi avant pour objet d'autoriser le Protectorat de rAmiain-Tonkin à contracter un emprunt île 80.000.000... | |
 | 1900 - 1178 pages
...relatif aui distributions d'énergie par M. Berthelot, député. Annexe 1108. — P. 2315. Rapport au nom de la Commission du budget chargée, d'examiner le projet de loi portant ouverture de crédits extraordinaires sur le budget de 1899, par M. Houdenoot, député. Annexes 1130... | |
 | Camille de Rochemonteix - 1901 - 492 pages
...Voir la première partie (Congrégations autorisées) de l'annexe au rapport de M. Brisson, rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des recettes de l'exercice de 1881 (urgence déclarée). Paris, 1881. 2. Voir : ') Mémoire pour la... | |
 | 1901 - 594 pages
...L'Office d'Informations et d'Études au Ministère de l'Instruction publique. On lit dans le Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de lui parlant fixation du budget général de l'exercice 1901 (par M. Perreau, député), p. 50: « Sur... | |
 | 1902 - 688 pages
...v. Zedlitz uiid Preufsens höheres Schulwesen im Zeitalter Friedrichs des tirofsen. 1886a. Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation dn Budget général de l'exercice 1902 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts) (service... | |
 | Bibliothèque nationale (France). Département des imprimés - 1924 - 624 pages
...(Chambre des Députés. 3* législature , sesM»IJ 1885. V 3711.) Rapport fait an nom de la coinmission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1886 (ministère de la Guerre), par M. Ballue,. . . (3o mai ,885.) — Pari*,... | |
 | 1903 - 1174 pages
...la commission du budget du commerce et de l'industrie: annexe n° 614, p. 867. SÉNAT 2. — Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi de la Chambre sur le règlement définitif de i 897 : annexe n° 348, p. 559. 5. — Projets de loi... | |
 | Louis Albert Henri Salaun - 1903 - 484 pages
...financière. Le budget français a trouvé à cette régularité son bénéfice. Dans un rapport présenté, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de porter le règlement provisoire de la situation financière du protectorat de l'Annam... | |
 | Charles Guyot - 1904 - 384 pages
...entraient en possession d'un domaine qui produit plus de S millions de liège par an... » (Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'Exercice 1892, — Ministère de l'Intérieur, service de l'Algérie, — par M. Burdeau,... | |
 | 1904 - 410 pages
...BIBLIOTHEQUES DANS LEURS RAPPORTS AVEC LES POUVOIRS PUBLICS Le projet de Budget pour 1904 (Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de f'exercice 1004. Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. Service de l'Instruction... | |
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (par M. 
