...juillet 1790. « 11 n'est aucunement nécessaire d'être théologien, dit M. Ludovic Sciout, pour releur échéance ; ils dresseront sur papier libre et sans...de l'argenterie, argent monnayé, des effets de la sarristie. bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison,...

...dans les maisons des religieux de leur territoire et s'y feront présenter tous les registres et les comptes de régie ; les arrêteront et formeront un...des revenus et des époques de leur échéance. Ils devront aussi dresser, sur papier libre, l'état sommaire de l'argenterie, de l'argent monnayé , des...

...domaines nationaux, se transporteront sur les lieux, et, après avoir fait la levée des scellés , s'y feront représenter tous les registres et comptes...résultat des revenus et des époques de leur échéance , dresseront, sur papier libre et sans frais, un état et description sommaire de l'argenterie des...

...scellés : lesdits commissaires se feront représenter tous les registres et comptes de régie des biens, les arrêteront, et formeront un résultat des revenus et des époques de leur échéance , dresseront sur papier libre, et sans frais, un état et description sommaire de l'argenterie des...

...juillet 1790. « II n'est aucunement nécessaire d'être théologien, dit M. Ludovic Sciout, pour releur échéance : ils dresseront sur papier libre et sans...un état et description sommaire de l'argenterie, urgent monnayé, des effets de la sacristie, bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier...

...l'Assemblée nationale des 20 mars et 20 avril précédents. Il était dit dans l'article S de ce décret : « Les officiers municipaux se transporteront, dans la...et des époques de leur échéance ; ils dresseront un état et description sommaire de l'argenterie, argent monnayé, des effets de la sacristie, des...

...l'obligation de dresser un inventaire général de tous les monastères. En voici le premier article : " Les officiers municipaux se transporteront dans la...formeront un résultat des revenus et des époques de leur écnéance ; ils dresseront un état sommaire de l'argenterie, argent monnoyé, des effets de la sacristie,...

...régie, les arrêteront, et formeront un résultat des revenus et des époques de leurs échéances. Ils dresseront sur papier libre, et sans frais , un...l'argenterie, argent monnayé, des effets de la sacristie , bibliothèques, livres, manuscrits , médailles , et du mobilier le plus précieux de la maison ,...

...ils les arrêteront; ils formeront un résultat des revenus et des époques de leurs échéances,; ils dresseront , sur papier libre et sans frais , un état et description sommaire de l'argenterie , de l'argent monnoyé , des effets.de la sacristie, de la bibliothèque, des livres manuscrits , des...