 ... livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison, en présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils...  Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant ... - Page 7by Ulysse Robert - 1883 - 258 pagesFull view - About this book
 | 1881 - 514 pages
...régie, les arrêteront, et formeront un résultat des revenus et des époques de leurs échéances. Ils dresseront sur papier libre et sans frais, un...l'argenterie, argent monnayé, des effets de la sacristie, la bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison, en... | |
 | Father Flavien de Blois - 1881 - 148 pages
...régie, les arrêteront, et formeront un résultat des revenus et des époques de leurs échéances. Ils dresseront sur papier libre et sans frais, un...l'argenterie, argent monnayé, des effets de la sacristie, la bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison, en... | |
 | Arthur La Broderie, Émile Grimaud - 1881 - 512 pages
...régie, les arrêteront, et formeront un résultat des revenus et des époques de leurs échéances. Ils dresseront sur papier libre et sans frais, un...l'argenterie, argent monnayé, des effets de la sacristie, la bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison, en... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1881 - 808 pages
...régie, les arrêteront et formeront un résultat de revenus et des époques de leurs échéances. Ils dresseront sur papier libre et sans frais un état et description sommaire de l'argenterie, argeui monnayé, des effets de la sacristie, bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier... | |
 | Pierre Féret - 1883 - 432 pages
...religieux de leur territoire, s'y feront repré« senter tous les registres et comptes de régies, les arrêteront et formeront « un résultat des revenus...ils dresseront « sur papier libre et sans frais un étal et description sommaire de l'ar« genterie, argent monnoyé, des effets de la sacristie, bibliothèque,... | |
 | Pierre Feret - 1883 - 434 pages
...religieux de leur territoire, s'y feront repré« senter tous les registres et comptes de régies, les arrêteront et formeront « un résultat des revenus...ils dresseront « sur papier libre et sans frais un étal et description sommaire de l'ar« genterie, argent monnoyé, des effets de la sacristie, bibliothèque,... | |
 | Jacques-Jules Grisard - 1887 - 470 pages
...régie, ils arrêteront et formeront un résultat des revenus et di*8 époques de leurs échéances. Ils dresseront sur papier libre et sans frais, un...état et description sommaire de l'argenterie, argent monnoyé, des effets de la sacristie, bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier... | |
 | Netherlands. Algemeen Rijksarchief - 1896 - 1298 pages
...régie , les arrêteront et formeront un résultat des reven us et des époques de leurs échéances, dresseront sur papier libre et sans frais , un état et description sommaire de l'argenterie des églises et chapelles, eff'ets de la sacristie , bi bliothèques , livres nmnuscrits , medailles... | |
 | Gaston Louis Michel Marie baron de Carné - 1897 - 946 pages
...formeront un résultat des revenus et des époques de leurs échéances. Ils dresseronl, surpapier libre et sans frais, un état et description sommaire...l'argenterie, argent monnayé, des effets de la sacristie, la bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison, en... | |
 | Société historique et archéologique de l'arrondissement de Pontoise et du Vexin - 1899 - 360 pages
...sanctionné et promulgué par lettres patentes du 26. L'article cinq de ce décret est ainsi conçu : « Les officiers municipaux se transporteront, dans la...état et description sommaire de l'argenterie, argent monnoyé, des effets de la sacristie, bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier... | |
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