 | Joseph Marie Quérard - 1847 - 732 pages
...Popon de Macune, la notice historique sur Malesherbes, par Dubois, et la partie des Mémoires pour servir à l'histoire du Droit public de la France, en matière d'impôts, intitulée : Affaire de Varenue. (i) Père de Varenne de Bcost et de P.-C. Varenne de Feuille. Varenne... | |
 | Académie française - 1850 - 538 pages
...la distribution des matières et des diverses questions traitées par l'auteur. — MÉMOIRES pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, on RECUEIL de ce qui s'est passé de plus intéressant à la cour des aides depuis 1756 jusqu'au mois... | |
 | 1867 - 538 pages
...même ouvrage qui existe à la bibliothèque impériale sous ce titre plus développé : Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intérestant, à la cour det aides, depuis 1736 jusqu'au mois de juin... | |
 | m. j.-m. querard - 1853 - 422 pages
...Paris. Mai 1775, In-12. Ces remontrances ont été réimpr. dans le volume intitulé : < Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts.... > Bruxelles (Paris), 1779, in-4, avec un Supplément de 10 p. LA MONNAYE (Bernard de). Baroiay (Guy).... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1853 - 462 pages
...Paris. Mai 1775, in-12. Ces remontrances ont été réimpr. dans le volume intitulé : « Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts.... » Bruxelles (Paris), 1779, in-i, avec un Supplément de 10 p. LA MONNAYE (Bernard de). Barosay (Guy).... | |
 | Adolphe Chéruel - 1855 - 1042 pages
...étymologique et historique des finances, aides, gabelles, tabacs (Paris, 1722, i vol. in-fol.); Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France...d'impôts, ou Recueil concernant la cour des aides, de 1755 à 1775 (Bruxelles-Paris, 1779» in-4); Comptes rendus de l'administration des finances, année... | |
 | Pierre Adolphe Chéruel - 1855 - 668 pages
...étymologique et historique des finances, aides, gabelles, tabacs (Paris, 1722, l vol. in-fol.); Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France...d'impôts, ou Recueil concernant la cour des aides, de 1755 à 1775 (Bruxelles-Paris, 1779» in-4) ; Comptes rendus de l'administration des finances, année... | |
 | Pierre Clément - 1855 - 558 pages
...qu'il pût faire cesser la connaissance qu'il en avait attribuée aux Intendants. s (Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts; in-4°. Bruxclles(Parà), 1719, Pages C etsuiv. i Journal de Barbier, p. 212. III. Malheureusement... | |
 | Blanqui (M., Adolphe-Jérôme) - 1860 - 900 pages
...systéme d'organisation et d'administration des finances de la France. ADGER, avocat. Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin... | |
 | Blanqui - 1860 - 428 pages
...système d'organisation et d'administration des finances de la France. AUGER, avocat. Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin... | |
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Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin 1775; publiés sous l'inspection de M. 
