 | Antoine-Alexandre Barbier - 1824 - 692 pages
...note de Maucune, la Notice historique sur Malesherbes , par Dubois , et la partie des Mémoires pour servir à l'Histoire du Droit public de la France, en matière d'impôts , intitulée : Affaire de f-'areime. ( Voyez le n" 11739 de ce Dictionnaire. ) Varenne avait publié... | |
 | Joseph-Marie Quérard - 1827 - 620 pages
...édition du Traité de la communauté entre mari et femme, de Lebrun. AUGER , avocat. Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France..., ou Recueil concernant la Cour des Aides, depuis i756 jusqu'au mois de juin 1775. Bruxelles (Par.}, *779> ¡n-4, avec un supplément de ю pag. Ce précieux... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 906 pages
...d stinguer celui qui a été publié suus le titre suivant : . .• g54 bis. Mémoires pour servira l'Histoire du Droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'ot passé de plus intéressant à la cour des aides depuis i^56 jusqu'au mois de juin 177.5,... | |
 | Alexis de Tocqueville - 1835 - 492 pages
...l'administration est tombée à cet » égard dans des excès qu'on peut nommer puérils. (1) Voyez Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts , p. 654 , imprimes i Bruxelles eu i779. 4 Depuis que des ministres puissans se sont fait un » principe... | |
 | Alexis de Tocqueville - 1837 - 340 pages
...du crédit à l'in» tendance , la communauté est déchue de la faculté (1) Voyez Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts , p. 654 , imprimés à Bruxelles en 1779. » de défendre ses droits. Voilà , Sire , par quels »... | |
 | Constant Leber - 1838 - 884 pages
...France, depuis l'année i5g5 jusqu'en 1721 (par Forbonnais). Baie, 1758, 2 vol. in-4°- Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France...Recueil concernant la Cour des aides, depuis 1766 jusqu'à 1775 (publiés par Auger, d'après les notes de Malsherbes). Bruxelles (Paris), 1779, in-4°i... | |
 | Bibliothèque municipale de Rouen, Constant Leber - 1839 - 388 pages
...Forbounais). Basle, frères Cramer, 1758, 2 vol. in-4, v. fauve, fil., tr. dor. 5389. Mémoires pour servir à l'histoire du Droit public de la France en matière d'Impôts, ou recueil concernant la Gourdes Aides, de 1756 à 1775. Bruxelles (Paris), 1779, in-4, v. fauve, fil. ybrt rar,e, principalement... | |
 | Benoît Gonod - 1839 - 710 pages
...du consentement de la nation pour établir et proroger les impôts. 1789? in-8. 1732 Mémoire pour servir à l'histoire du droit public de la France, en matière d'impôts. Bruxelles, 1779 ; in-4. 1733 Principes de morale, de politique et de droit public puisés dans l'histoire... | |
 | Adolphe-Jérôme Blanqui - 1842 - 502 pages
...meilleur qu'on puisse consulter sur l'état actuel des nuances françaises. AUGER, avocat. Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin... | |
 | Jacques-Charles Brunet - 1843 - 910 pages
...que choisissent aujourd'hui plusieurs de messieurs les commlssaires-prtseurs de Paris. MÉMOIRES pour servir à l'histoire du droit public de la France...d'impôts, ou recueil concernant la cour des aides, depuis 1756 jusqu'en 1775 (publiés par M. Auger, avocat, sous l'inspection du président Choart). Bruxelles... | |
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Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin 1775; publiés sous l'inspection de M. 
