...passe à l'ordre du jour. » Le 26 mars, le Sénat, après discussion des conclusions du rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie, adopta la résolution suivante...

...la Bibliothèque (13 germinal an VII = 2 avril 1799). Rapport au Roi et nomination d'une commission chargée d'étudier les questions relatives à la...au Ministre par Mérimée, au nom de la commission churgée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque (27 mars...

...la Bibliothèque (13 germinal an VII = 2 avril 1799). Rapport au Roi et nomination d'une commission chargée d'étudier les questions relatives à la...Bibliothèque (30 mai 1850). Circulaire aux archevêques et évoques demandant pour la Bibliothèque des exemplaires des anciens livres liturgiques' gallicans...

...présenté à S. Exe. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes, par MP Mérimée, sénateur, au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications...introduire dans l'organisation de la Bibliothèque Impériale. (Arrêté du 19 décembre 1857.) — Imp. impériale, mai 1858, in-4° de 34 p. [LP«....

...présenté à S. Exe. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes par MP Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications...introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale. (Arrêté du 19 décembre 1857). — Imprimerie impériale, mai 1858, in-4°, 34 p. Lf...

...l'érection d'un monument à Rouen ; les 15 et 18 juin, elle discuta les conclusions du rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de l'Algérie, en ce qui concerne spécialement les médarsas, établissements d'enseignement supérieur...

...projet de loi est ajournée à une séance ultérieure. Discussion des conclusions du rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie. (Justice fran çaise et musulmane....

...de l'opération jusqu'ici. Si nous ne considérons que les résultats numériques, le rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie, par M. Franck Chauveau (Paris,...

...constituent un danger permanent pour la conservation des essences productives. 1. — Extrait du Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation dos divers services de l'Algérie, par M. Jules GDICRARD, sénateur....

...Mémoire!) et documents scolaires publiés par le Musée pédagogique, fascicule n*5i.) Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie. Instruction primaire des...