 | Paul Decagny - 1844 - 652 pages
...d'exemption des marchés et foires franches de la ville de Néelle. » a Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir salut. Nos chers et bien aimés les habitants de notre ville de Néelle nous ont très humblement démontré... | |
 | 1844 - 228 pages
...LOUIS XV, concernant la Société des Jésuitet. (Novembre 1764.) « LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nous nous sommes fait rendre un compte exact de tout ce qui concerne la Société des Jésuites, et... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 pages
...l'autorite ecclesiastique. (fiegistré en Parlement, le 23 mars 1682.) LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir,...toute autre puissance que de Dieu soit une vérité certame et incontestable, et établie sur (es propres paroles de JésusChrist, nous n'avons pas laissé... | |
 | Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pages
...célèbre H. Bos.suet. Elle fut suivie d'un édit de Louis XIV, qui fut publié le 23 mars 168-2. " Bien que l'indépendance de notre couronne de toute » autre puissance que de Dieu, porte cet édit, soit une vé« rite certaine et incontestable, et établie sur les propres » paroles... | |
 | Henri de Dombale - 1845 - 696 pages
...l'ÊCHIÎ FLUVIALE, Sanciionnée le 15 avril 1829 , promulguée le 2t. CHABLBS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, SALUT ; Nous avons proposé, les Chambres ont adopté. Nous avons or* donné et ordonnons ce qui suit : TITRE... | |
 | Raymond Guinodie - 1845 - 534 pages
...Rozier, administrateur; Arnaud, svndic; Neau, greffier d'office. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nos rhers et bien amés les administrateurs de l'hôpital Saint-James de Libournc nous ont fait exposer... | |
 | Jean Marie Prat - 1845 - 574 pages
...MOIS DE FÉVRIER 1773, registre en parlement le 1" avril audit an. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présents et à venir, SALUT. Nous avons voulu, par les articles IV et V de notre Édit du mois de mars 1768, procurer aux duTérents... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1858 - 202 pages
...Angoulême, le 17 avril 1858. EN FAVEUR DES HABITANTS T)E LIMOGES. Henry, par la grâce de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut : La continuation des guerres qui ont eu cours en notre royaume depuis les derniers mouvements a produit... | |
 | François Vigier de la Pile, François de Corlieu - 1846 - 358 pages
...chevalier autour de l'écu, et le timbrent d'une couronne de comte. « Louis , par la grâce de Dieu roi de France « et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. valier de l'ordre militaire de Saint-Louis, pen- « Les occasions qui se sont présentées es guerres... | |
 | Eugène Sue - 1846 - 530 pages
...exercice public de la religion prétendue réfarmée dans son royaume. Louis , par ta grâce de Dieu , roi de France et de Navarre : à tous présents et à venir, SALUT, Le rui Henn-le-Grand , noire aïeul de glorieuse mémuire , soulant empêcher que la paix qu'il uvoit... | |
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Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. 
