 | 1838 - 454 pages
...pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque...travail lui a paru mériter d'être publié. ART. 15. Le Conseil règle les rétribution!) à accorder à chaque éditeur. Le commissaire responsable... | |
 | Société de l'histoire de France - 1838 - 220 pages
...pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque...du commissaire responsable , portant que le travail lai a paru mériter d'être publié. r ART. 15. Le Conseil règle les rétributions à accorder à... | |
 | Société de l'histoire de France - 1838 - 234 pages
...C commissaire responsable , chargè d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placè à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra...portant que le travail lui a paru mériter d'être publiè. ART. 15. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur. Le commissaire... | |
 | 1838 - 232 pages
...responsable , chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaqne volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom...déclaration du commissaire responsable , portant qne le travail lui a parn mériter d'être publié. ART. 15. Le Conseil règle les rétributions à... | |
 | Société de l'histoire de France - 1839 - 278 pages
...chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque Tolume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la...portant que le travail lui a paru mériter d'être public. ART. 15. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur . Le commissaire... | |
 | Philippe de Commynes - 1840 - 582 pages
...nomme, pour chaque ouvrage ù publier, un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque...portant que le travail lui a paru mériter d'être public. Le commissaire soussigné déclare que l'édition de PHILIPPE DE Cot*u\NES, préparée par... | |
 | Société de l'histoire de France - 1840 - 252 pages
...préparer et d'en suivre la publication. commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sons le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil , et s'il n'est accompagné d'une déclaration... | |
 | Queen Marguerite (consort of Henry II, King of Navarre) - 1841 - 516 pages
...nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque...que le travail lui a paru mériter d'être publié. Le Commissaire responsable soussigné déclare que le travail de MF GÉNIN sur les LETTRES DE MARGUERITE... | |
 | Saint Joan (of Arc) - 1841 - 528 pages
...nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque...que le travail lui a paru mériter d'être publié. /.r Commissaire responsable soussigné déclare gué le travail de M. JULES ОШСНЕНАТ^АНГ... | |
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Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil , et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable , portant que le travail... 
