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" Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. "
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur: comprenant les ... - Page 195
edited by - 1880
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Correspondence de Napoléon I: publiée par ordre de l'empereur Napoléon III.

Napoleon I (Emperor of the French) - 1865 - 784 pages
...NAPOLÉON. D'aprèi l'original. Dépôt de I* guerre. 13768. — DÉCHET. llayonne. 20 avril 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. Considérant que les navires français ne trouvent depuis longtemps sur les côtes de Sardaigne ni...
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Mission du général Gardane en Perse sous le premier empire [pendant les ...

Alfred comte de Gardane - 1865 - 386 pages
...Monsieur, les assurances de ma haute considération. CHAMPAGNY. Lettre de Napoléon à Feth-Ali-Chah. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à Feth-Ali-Chah, Empereur des Persans. Salut au souverain qui étend la gloire de la Perse par ses...
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Saint-Quentin: De son commerce et de ses industries, Volume 2

Charles Picard - 1867 - 648 pages
...DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE IV. Note de la page 68. Au Palais impérial do Cambray, le 28 avril 1810. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Titre premier. — Travaux des ponts-et-chaussées Art....
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Archives parlementaires de 1787 à 1860

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1867 - 812 pages
...législatif reçoit par un message l'acte émané de SM I'ËMPEHEUR ET Roi dont la teneur suit : « NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, « Vu le message en date du 17 septembre 1808, par lequel le Corps législatif a présenté, pour candidats...
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Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868

France. Sénat. Bibliothèque - 1868 - 1060 pages
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon...
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Tableaux de la révolution française: publiés sur les papiers ..., Volume 3

Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - 552 pages
...la note qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 (N. 388) »A Bayo>me le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état...
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Tableaux de la révolution franc̜aise: publiés sur les papiers ..., Volume 3

Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - 626 pages
...la note qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS.1 (N. 388) »A Bayoïme le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état...
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Le Cabinet historique: revue mensuelle contenant, avec un texte ..., Volume 17

Ulysse Robert - 1871 - 500 pages
...(Extrait des minutes de la Secrêtairerie d'Etat.} En notre camp impérial de Burgos, le 12 novembre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1". — Les ducs de l'Infanlado de Hijar, de Médina...
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Pajol: 1812-1844

comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - 490 pages
...Extrait des minutes de la seerétairene d'État. De notre camp impérial de Burgos, 21 novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE...
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Pajol: général en chef

comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - 496 pages
...Extrait des minutes de la secrétaireric d'État. De noire camp impérial de Burgos, 2l novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE...
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