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" ... de service ou les fonctionnaires des autres bibliothèques de Paris, soit parmi les membres de l'Université, les archivistes des départements, les attachés aux travaux historiques, les élèves de l'École des chartes, les écrivains et savants... "
De l'organisation et de l'administration des bibliothèques et privées ... - Page 233
by Jules Cousin - 1882 - 385 pages
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Jurisprudence générale du royaume: répertoire méthodique et ..., Volume 6

Désiré Dalloz - 1847 - 652 pages
...l'école des chartes, les écrivains et savants dont les litres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...publique , dans les mêmes conditions que les employés. 16. Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur général , 18,000 fr. ; — Conservateurs,...
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Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant ...

Ulysse Robert - 1883 - 278 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...16. — Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur-général, 18,000 francs ; Conservateurs, 6,000 francs ; Conservateurs-adjoints, 4,000...
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Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc ..., Volume 217

Ulysse Léonard L. Robert - 1883 - 294 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les 'titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...16. — Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur-général, 18,000 francs ; Conservateurs, 6,000 francs ; Conservateurs-adjoints, 4,000...
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Traité théorique et pratique des archives publiques. (Répertoire du droit ...

Gabriel Charles M. Richou - 1883 - 362 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...dans les mêmes conditions que les employés Art. 26. Les bibliothécaires, sous-bibliothécaires et employés dans les bibliothèques Sainte-Geneviève,...
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Traité théorique et pratique des archives publiques

Gabriel Charles Marie Richou - 1883 - 348 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...dans les mêmes conditions que les employés Art. 26. Les bibliothécaires, sous-bibliothécaires et employés dans les bibliothèques Sainte-Geneviève,...
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Cabinet historique: revue mensuelle contenant, avec un ..., Volume 2; Volume 29

Louis Paris - 1883 - 678 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...16. — Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur-général, 18,000 francs ; Conservateurs, 6,000 francs ; Conservateurs-adjoints, 4,000...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 39

France - 1840 - 542 pages
...l'école des Charles , les écrivains et savans dont les litres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...publique , dans les mêmes conditions que les employés. 16. Les traitemens sont fixés ainsi qu'il suit : administrateur général, 18,000 IV. ; conservateurs...
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Bibliothèque de l'École des chartes, Volume 1; Volume 86

1840 - 682 pages
...savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommes par notre ministre de l'instruction publique dans les mêmes conditions que les employés '. ART. 26. Les bibliothécaires, sous-bibliothécaires et employés dans les bibliothèques Sainte-Geneviève,...
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