| Désiré Dalloz - 1847 - 652 pages
...l'école des chartes, les écrivains et savants dont les litres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...publique , dans les mêmes conditions que les employés. 16. Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur général , 18,000 fr. ; — Conservateurs,... | |
| Ulysse Robert - 1883 - 278 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...16. — Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur-général, 18,000 francs ; Conservateurs, 6,000 francs ; Conservateurs-adjoints, 4,000... | |
| Ulysse Léonard L. Robert - 1883 - 294 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les 'titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...16. — Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur-général, 18,000 francs ; Conservateurs, 6,000 francs ; Conservateurs-adjoints, 4,000... | |
| Gabriel Charles M. Richou - 1883 - 362 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...dans les mêmes conditions que les employés Art. 26. Les bibliothécaires, sous-bibliothécaires et employés dans les bibliothèques Sainte-Geneviève,... | |
| Gabriel Charles Marie Richou - 1883 - 348 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...dans les mêmes conditions que les employés Art. 26. Les bibliothécaires, sous-bibliothécaires et employés dans les bibliothèques Sainte-Geneviève,... | |
| Louis Paris - 1883 - 678 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...16. — Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur-général, 18,000 francs ; Conservateurs, 6,000 francs ; Conservateurs-adjoints, 4,000... | |
| France - 1840 - 542 pages
...l'école des Charles , les écrivains et savans dont les litres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...publique , dans les mêmes conditions que les employés. 16. Les traitemens sont fixés ainsi qu'il suit : administrateur général, 18,000 IV. ; conservateurs... | |
| 1840 - 682 pages
...savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommes par notre ministre de l'instruction publique dans les mêmes conditions que les employés '. ART. 26. Les bibliothécaires, sous-bibliothécaires et employés dans les bibliothèques Sainte-Geneviève,... | |
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