| Augustin Franc̜ois Théry - 1861 - 544 pages
...à la monarchie impériale, dépositaire du bonheur des peuples , et à la dynastie Napoléonienne, conservatrice de l'unité de la France et de toutes...idées libérales proclamées par les constitutions; leur religion , à leur prince , à leur patrie et à leur famille; 4°. Tous les professeurs de théologie... | |
| Jules Romain Barni - 1869 - 392 pages
...l'Empereur, à la monarchie impériale, dépositaire du bonheur du peuple, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de l'unité de la France et de toutes...les Constitutions ; 3° L'obéissance aux statuts du.corps enseignant qui ont pour objet l'uniformité de l'enseignement, etc. » Cette unilormité et... | |
| Jules Romain Barni - 1872 - 332 pages
...du bonheur du peuple, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de l'unité de la France et do toutes les idées libérales proclamées par les Constitutions;...corps enseignant qui ont pour objet l'uniformité de l'enseignement, etc. » Cette uniformité et l'obéissance prescrite étaient telles, que le grand-maître... | |
| Octave Gréard - 1874 - 654 pages
...monarchie impériale dépositaire du bonheur des peuples, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de la France et de toutes les idées libérales proclamées...aux statuts du corps enseignant, qui ont pour objet l'insuffisance de leur instruction, et qui tendent à former pour l'État des citoyens attachés à... | |
| Théophile Sébastien Lavallée - 1874 - 1224 pages
...«fidélité à la monarchie impériale, dépositaire du bonheur du peuple, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de l'unité de la France et de toutes les idées libérales proclamées par la constitution. » Ainsi, dans la rédaction du Code d'instruction criminelle, l'institution du jury... | |
| 1874 - 822 pages
...l'Université impériale et sans l'autorisation de son chef. L'article 38 spécifie entre autres choses : l'obéissance aux statuts du corps enseignant qui ont pour objet l'uniformité de l'instruction. ART. 60. L'Université impériale sera régie et gouvernée par le grand-maître, qui sera nommé et... | |
| Octave Gréard - 1875 - 648 pages
...impériale dépositaire du bonheur des peuples, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de la Franco et de toutes les idées libérales proclamées par...aux statuts du corps enseignant, qui ont pour objet l'insuffisance de leur instruction, et qui tendent à former pour l'État des citoyens attachés à... | |
| Patria Belgica - 1875 - 882 pages
...de la religion catholique; 2" la fidélité à la monarchie conservatrice de l'unité de la France ; 3° l'obéissance aux statuts du corps enseignant,...objet l'uniformité de l'instruction et qui tendent à préparer pour l'État des citoyens attachés à leur religion, à leur prince, à leur patrie, à... | |
| Dr. Robinet (Jean François Eugène) - 1879 - 628 pages
...l'empereur, à la monarchie impériale dépositaire du bonheur du peuple, et à la dynastie napoléonienne conservatrice de l'unité de la France et de toutes...les constitutions ; 3° l'obéissance aux statuts gui ont pour objet funiformilé de l'enseignement, etc., etc. Il faut le reconnaître d'après les... | |
| Jean-François Robinet - 1879 - 636 pages
...impériale dépositaire du bonheur du peuple, et à la dynastie napoléonienne conservatrice de runité de la France et de toutes les idées libérales proclamées...les constitutions ; 3° l'obéissance aux statuts qui ont pour objet l'uniformité de l'enseignement, etc., etc. Il faut le reconnaître d'après les... | |
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