 | 1853 - 426 pages
...de decreten (décrets impériaux.) bezigde men het kortere : NAPOLÉON , Empereur des Francais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse", etc. etc. Het gelijktijdig bezigen der woorden République en Empire is dus waarlijk zoo bevreemdend niet. Toch... | |
 | Légion d'honneur (France) - 1854 - 362 pages
...d'État, 230 DÉCRET D'établissement des maisons d'orphelines. Au palais des Tuileries, le 15 février 1811. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE,...DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit... | |
 | Société historique et scientifique de Soissons - 1907 - 496 pages
...porte : « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Etat, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. » Cette grosse je la dépose ici pour être classée dans nos archives avec les premiers actes dont... | |
 | Jean Ussel (vicomte d'.), vicomte Jean d' Ussel - 1907 - 464 pages
...alliance offensive et défensive fut enfin signée à Paris entre « SM L'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM le roi de Prusse •• . Ce traité fut suivi de deux conventions, également signées à Paris,... | |
 | Auguste de Caumont duc de La Force - 1907 - 402 pages
...provisoire du royaume de Hollande, nous avons reçu aujourd'hui de Sa Majesté l'Empereur des Français, Poi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, l'ordre de vous notifier que Sa Majesté Impériale et Royale ayant considéré la situation des affaires... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1908 - 64 pages
...concernant la réorganisation des troupes polonaises68 \ Au palais des Tuileries, le 18 décembre 1813. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...médiateur de la Confédération suisse, etc., etc. nous avons décrété et décrétons ce qui suit: « ARTICLE PREMIER. — Les corps de l'armée polonaise... | |
 | 1909 - 404 pages
...Secrétairerie d'Etat. Au palais des Tuileries le 16 *) 9bre 1810. Napoleon, Empereur des Français, Koi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Article \™. Le Général Janssens est nommé Gouverneur... | |
 | Société dunkerquoise pour l'encouragement des sciences, des lettres et des arts - 1910 - 1092 pages
...les insignes et les décorations de l'ancienne dynastie. Voici le premier des décrets de Fismes : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, »...Rhin, médiateur de » la confédération suisse... (il évoquait encore tous les » titres qu'il n'avait plus qu'i'n partibus)... considérant » que... | |
 | 1911 - 940 pages
...texte de ce décret: CRÉATION DES ÉCOLES DE SUCRERIE Au palais des Tuileries, le 15 janvier 1812. NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc., Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE PREMIER. — Ecoles de fabrication pour... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1911 - 980 pages
...signatures.) (Moniteur, H mars 1814.) XI DÉCRETS IMPÉRIAUX Au quartier impérial à Fismes, le 5 mars 1814. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur...médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., Considérant que les généraux ennemis ont déclaré qu'ils passeraient par les armes tous les paysans... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
