 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...Français, Roi d'Italie, signé à Vienne le 14. Octobre 1809. *) c *-}. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir de mettre fin... | |
 | Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 pages
...± Mars 1810- (f) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse. A tous présens et à venir, salut: Les actes de la confédération du Rhin et les traités existans... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1823 - 382 pages
...bastilles. Le décret était conçu en ces termes : « Napoléon , empereur des Français, roi dlta« lie, protecteur de la confédération du Rhin , « médiateur...etc , etc. « Sur le rapport de notre ministre de la po« lice générale. — Considérant qu'il est un cer« tain nombre de nos sujets détenus dans... | |
 | comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - 1823 - 498 pages
...ses pouvoirs M. le duc de San-Carlos ; en peu de temps le traité suivant fut conclu et signé (*). NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie...protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de (*) Nous rapportons , en tête de ce traité , les copies des pouvoirs donnés par Napoléon et par... | |
 | Alexandre comte de Laborde - 1823 - 430 pages
...juillet 1 8o9 , Signé ALEXANDRE, WÏMPFFEB. Traité de paix. - &. M. tempereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse ; et SM Tempereur a" Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , également animés du désir de mettre... | |
 | 1824 - 608 pages
...celle de S ar daigne, 18o4; 12° Essai sur la manière de séparer le cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin , médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Sainte-Hélène. NAPOLBON rivait quand nous écrivions... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - 1824 - 512 pages
...France, général de division, etc., etc., plénipotentiaire nommé par SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., muni des pleinspouvoirs de SAS le prince de Neuchâtel, viceconnétable , major général de l'armée... | |
 | M. de Norvins - 1825 - 528 pages
...conséquence, le %5 mars il répond au bref du pape par le décret suivant : • » Decret du 2 5 mars i8i3. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » AKTICLE I er . Le concordat signé à^Fontainebleau,... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1825 - 510 pages
...3o ows 18 13. Napoléon , par la grâce de Dieu et les constitutions), empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin...médiateur de la confédération suisse , etc., etc., etc. A tous ceux qui ces présentes verront , salut ; nt donner à notre bien-aimée épouse, l'impératrice... | |
 | Jacques baron de Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 536 pages
...du pape par le décret suivant : Decret du a5 mars i8i3. « NAPOLÉOX, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin,...médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit .» ARTICLE I er . Le concordat signé à... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
