 ... pour sa personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus, membre ou serviteur de la famille et résidant dans la commune; 2° pour chacune des charrettes ou voitures attelées, et, en outre,...  Nouveau manuel complet des ponts-et-chaussées - Page 290by Joseph Eugène de Gayffier - 1857Full view - About this book
 | Léon Durand-Claye, Léopold Marx - 1885 - 646 pages
...personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de 18 ans au moins et de 60 ans au plus, membre ou serviteur de la famille, et résidant dans la commune...chacune des charrettes ou voitures attelées, et en outrc pour chacune des bêtes de somme, de trait, de selle au service de la famille, de l'établissement... | |
 | Maurice Block - 1885 - 466 pages
...appelé à fournir une prestation de trois jours i : t 2° pour chacune des charrettes on Toiture* attelées, et, en outre, pour chacune des bêtes de somme, de trait, de selle au tfrvtc« d» la famille ou de i'riCaMifsittnmC ddiu la commun*. • Or, Icscbevaux des omnibus ne sont... | |
 | 1888 - 986 pages
...habitant, chef de famille ou d'établissement, peut être appelé à fournir chaque année une prestation pour chacune des charrettes ou voitures attelées...outre, pour chacune des bêtes de somme, de trait ou de selle au service de la famille ou de l'établissement; Considérant qu'il résulte de l'instruction... | |
 | Robert, Émile Théodore baron Quinette de Rochemont - 1892 - 488 pages
...habitant, chef de famille ou d'établissement, peut être appelé à fournir chaque année une prestation pour chacune des charrettes ou voitures attelées et, en outre, pour chacune des bêtes de somme, de Irait ou de selle au service de la famille ou de l'établissement; Considérant qu'il résulte de l'instruction... | |
 | Hector Raquet - 1890 - 292 pages
...la commune ; 2° pour chacune de ses voitures ou charrettes attelées ; 3° pour chacune des bêtes de trait, de selle, au service de la famille ou de l'établissement dans la commune. Les prestations peuvent être acquittées soit en nature (c'està-dire en travail) soit en... | |
 | Jean Augustin Barral - 1892 - 1188 pages
...pour ' ha,|iie individu mâle, valide, ige de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus, membre ou serviteur de la famille, et résidant dans la commune...attelées, et en outre, pour chacune des bêtes de r-nmiiic, de trait, de selle, au service de la famille mi de l'établissement dans la commune. La prestation... | |
 | Gustave Ducoudray - 1892 - 1080 pages
...l'expression spirituelle de Voltaire, « en rendaient quelque chose au roi. » En 1789 il y avait cinquante et en outre pour chacune des bêtes de somme, de trait,...service de la famille ou de l'établissement dans la commune. La prestation peut se racheter. 1. Le comte de Clermont, prince du sanp, qui fut a la fois... | |
 | Gustave Ducoudray - 1892 - 1080 pages
...l'expression spirituelle de Voltaire, « en rendaient quelque chose au roi. » En 1789 il y avait cinquante et en outre pour chacune des bêtes de somme, de trait,...service de la famille ou de l'établissement dans la commune. La prestation peut se racheter. 1. Le comte de Clermont, prince du sang, qui fut à la fois... | |
 | Maurice Hauriou - 1893 - 952 pages
...d'établissement, : 1° pour chaque individu mâle, valide, âgé de dix-huit à soixante ans, membre ou serviteur de la famille et résidant dans la commune;...pour chacune des charrettes ou voitures attelées; 3" pour chacune des bêtes de somme, de trait, de selle, au service de la famille ou de l'établissement... | |
 | Algeria - 1896 - 1226 pages
...dix-huit ans au moins et de cinquante-cinq ans au plus, membre ou serviteur de la famille (2) ; — 2° Pour chacune des charrettes ou voitures attelées,...et, en outre, pour chacune des bêtes de somme, de irait, de selle, au service de la famille ou de l'établissement dans la commune (3). — Le chef de... | |
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