| France - 1807 - 506 pages
...été placés par le propriétaire pour le service et l'exploitation du fonds, Les animaux attachés à la culture; • Les ustensiles aratoires ; Les semences données aux fermiers ou colons par-ûaires ; ^ Les pigeons des colombiers ; Les lapins des carenu.es : - T 1 ' • 1 .Les ruches a... | |
| France statutes - 1807 - 656 pages
...été placés par le propriétaire pour le service et l'exploitation du fonds, Les animaux attachés à la culture ; Les ustensiles aratoires ; Les semences données aux fermiers ou colons parliaires; Les pigeons des colombiers ; Les lapins des garennes j Les ruches à miel ; Les poissons... | |
| France - 1810 - 1318 pages
...été placés par le propriétaire pour le service et l'exploitation du fonds , Les animaux attachés à la culture; Les ustensiles aratoires ; Les semences...données aux fermiers ou colons partiaires ; Les pigeons de colombiers; Les lapins des garennes ; Les ruches à miel ; Les poissons des étangs ; Les pressoirs,... | |
| Georges-Bonaventure Battur - 1818 - 484 pages
...que les animaux attachés à la culture, les ustensiles aratoires, les semences données au fermier ou colons partiaires , les pigeons des colombiers , les lapins des garennes, les ruches à miel, les poissous des étangs, les pressoirs, chaudières, alambics, cuves et tonnes, les ustensiles nécessaires... | |
| France - 1822 - 802 pages
...piares par le propriétaire pour le service et l'exploitation du fonds ^ — LUS animaux attachés à la culture ; — Les ustensiles aratoires ; • — Les semences données aux fermiers ou colons partîaires ; — Les pigeons des colombiers: — Les lapins <h<e garennes ; — Les ruches à miel... | |
| comte Philippe Antoine Merlin - 1826 - 448 pages
...d'un fonds ya placé pour le service de l'exploitation de ce fonds , tels que les animaux attachés à la culture , les ustensiles aratoires , les semences données aux fermiers ou colons paritaires , les pigeons des colombiers , les lapins des garennes, les ruches à miel, les poissons... | |
| P. Antoine Fenet - 1827 - 798 pages
...propriétaire d'un fonds ya placés pour l'utilité de ce fonds ; savoir : les animaux attachés à la culture, les pigeons des colombiers , les lapins des garennes...à miel , les poissons des étangs ; les pressoirs , cuves et tonnes ; les pailles, foins et engrais; les effets mobiliers -que le propriétaire a attachés... | |
| Claude Etienne Delvincourt - 1825 - 440 pages
...appartenant au fermier , ou colon partiaire ; Les semences données au fermier , ou colon partiaire ; Les pigeons des colombiers ; Les lapins des garennes;...Les ruches à miel ; Les poissons des étangs; Les ustensiles nécessaires à l'exploitation des forges, papeteries et autres usines ou fabriques; Les... | |
| P. Antoine Fenet - 1827 - 376 pages
...sont « immeubles par destination. « Ainsi sont immeubles par destination : « Les animaux attachés à la culture , « Les ustensiles aratoires , « Les...données aux fermiers ou colons partiaires , « Les pîgeons des colombiers , « Les lapins de garennes , « Les ruches à miel, « Les poissons des étangs... | |
| Charles Comte - 1834 - 546 pages
...attachés à la culture , les ustensiles aratoires , les semences données au fermier ou colon partiaire, les pigeons des colombiers, les lapins des garennes...étangs, les pressoirs, chaudières, alambics, cuves et tous les ustensiles nécessaires à l'exploitation des forges, papeteries et autres usines, les pailles,... | |
| |