 ... livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison, en présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils...  Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant ... - Page 7by Ulysse Robert - 1883 - 258 pagesFull view - About this book
 | Collection - 1791 - 614 pages
...régie , les arrêteront , et formeront un résultat des revenus et des époques de leurs échéances. Ils dresseront sur papier libre et sans frais , un...état et description sommaire de l'argenterie , argent monnoyé, des effets de la sacristie , bibliothèques , livres , manuscrits , médailles, et du mobilier... | |
 | 1802 - 1168 pages
...domaines nationaux, se transporteront sur les lieux; et, après avoir rait la levée des scellés, s'y feront représenter tous les registres et comptes...résultat des revenus et des époques de leur échéance , dresseront sur papier libre et sans frais un état et description sommaire de l'argenterie des églises... | |
 | Ferdinand Walter - 1810 - 598 pages
...de régie, les arrêteront el formeront un résultat desrevenus et des époques de leur échéance, dresseront sur papier libre et sans frais un état et description sommaire de l'argenterie des églises et chapelles, effets de sacristie, bibliothèques, livres, manuscrits, médailles et tableaux,... | |
 | France - 1812 - 728 pages
...lesdits commissaires i. Ce 4 se feront représenter tous les registres et comptes de, régie des biens, les arrêteront, et formeront un résultat des revenus et des époques de leur échéance , dresseront sur papier libre, et sans frais, un état et description sommaire de l'argenterie des... | |
 | 1814 - 496 pages
...domaines nationaux , se transporteront sur les lieux, et , après avoir fait la levée des scellés , s'y feront représenter tous les registres et comptes...résultat des revenus et des époques de leur échéance ; dresseront sur papier libre et sans frais un état et description sommaire de l'argenterie des églises... | |
 | France - 1834 - 936 pages
...régie , les arrêteront , et formeront un résultat de« revenus et des époques de leurs échéances. Ils dresseront sur papier libre , et sans frais ,...l'argenterie, argent monnayé, des effets de la sacristie , bibliothèques , livres , manuscrits , médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison... | |
 | Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...de régie, les arrêteront et formeront un résultat desrevenus et des époques de leur échéance, dresseront sur papier libre et sans frais un état et description sommaire de l'argenterie des églises et chapt-llos, effets de sacristie, bibliothèques, livres, manuscrits, médailles et... | |
 | Jean Marie Prat - 1845 - 574 pages
...régie, les arrêteront et formeront un résultat des revenus et des époques de leurs échéances. Ils dresseront sur papier libre et sans frais un état et description sommaire de l'argenterie, argent monnoyé, des effets de la sacristie, bibliothèques, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - 566 pages
...municipaux de se transporter dans toutes les maisons de religieux de leur territoire, et de dresser, sur papier libre et sans frais, un état et description sommaire de tous le* objets mobiliers trouvés dans ces établissements. — Nous n'avons pasà nous occuper en... | |
 | Société historique et archéologique de Tournai - 1879 - 838 pages
...arrêter ces comptes et former un résultat des revenus et des époques de leurs échéances, dresser sur papier libre et sans frais un état et description sommaire de l'argenterie des églises et chapelles, effets de sacristie, bibliothèques, livres, manuscrits, médailles et tableaux... | |
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