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" Mérimée, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque (27 mars 1858). "
Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant ... - Page 247
edited by - 1883 - 258 pages
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Bulletin de la Société de législation comparée, Volume 25

1896
...passe à l'ordre du jour. » Le 26 mars, le Sénat, après discussion des conclusions du rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie, adopta la résolution suivante...
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Le Cabinet historique: revue mensuelle contenant, avec un texte et ..., Volume 3

Ulysse Robert - 1882
...la Bibliothèque (13 germinal an VII = 2 avril 1799). Rapport au Roi et nomination d'une commission chargée d'étudier les questions relatives à la...au Ministre par Mérimée, au nom de la commission churgée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque (27 mars...
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Le Cabinet historique: moniteur des bibliothèques et des archives, Volume 2

1883
...la Bibliothèque (13 germinal an VII = 2 avril 1799). Rapport au Roi et nomination d'une commission chargée d'étudier les questions relatives à la...Bibliothèque (30 mai 1850). Circulaire aux archevêques et évoques demandant pour la Bibliothèque des exemplaires des anciens livres liturgiques' gallicans...
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Essai d'une bibliographie historique de la Bibliothèque nationale

Emile Pierret - 1892 - 162 pages
...présenté à S. Exe. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes, par MP Mérimée, sénateur, au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications...introduire dans l'organisation de la Bibliothèque Impériale. (Arrêté du 19 décembre 1857.) — Imp. impériale, mai 1858, in-4° de 34 p. [LP«....
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La Bibliothèque nationale: choix de documents pour servir à l'histoire de l ...

Léon Vallée - 1894 - 525 pages
...présenté à S. Exe. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes par MP Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications...introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale. (Arrêté du 19 décembre 1857). — Imprimerie impériale, mai 1858, in-4°, 34 p. Lf...
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Bulletin de la Société de législation comparée, Volume 23

1894
...l'érection d'un monument à Rouen ; les 15 et 18 juin, elle discuta les conclusions du rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de l'Algérie, en ce qui concerne spécialement les médarsas, établissements d'enseignement supérieur...
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Annales: Débats parlementaires, Volume 43

France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1895
...projet de loi est ajournée à une séance ultérieure. Discussion des conclusions du rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie. (Justice fran çaise et musulmane....
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Compte rendu

International Institute of Differing Civilizations - 1901
...de l'opération jusqu'ici. Si nous ne considérons que les résultats numériques, le rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie, par M. Franck Chauveau (Paris,...
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Répertoire de législation et de jurisprudence forestières ..., Volumes 18-19

1892
...constituent un danger permanent pour la conservation des essences productives. 1. — Extrait du Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation dos divers services de l'Algérie, par M. Jules GDICRARD, sénateur....
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Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale: Auteurs...

Bibliothèque nationale (France), Bibliothèque nationale (France). Département des imprimés - 1907
...Mémoire!) et documents scolaires publiés par le Musée pédagogique, fascicule n*5i.) Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie. Instruction primaire des...
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