| 1866 - 652 pages
...septembre dernier, transmise au comité de cette ville, portant que ledit Élion, étant prévenu d'avoir tenu des propos tendant au rétablissement de la royauté et à l'avilissement de la représentation nationale, devait être séparé des bons citoyens et mis en état d'arrestation, et... | |
| Société archéologique et historique de la Charente - 1867 - 708 pages
...septembre dernier, transmise au comité de cette ville, portant que ledit Ëlion, étant prévenu d'avoir tenu des propos tendant au rétablissement de la royauté et à l'avilissement de la représentation nationale, devait être séparé des bons citoyens et mis en état d'arrestation, et... | |
| Henri Alexandre Wallon - 1882 - 538 pages
...accusé d'avoir, le 16 frimaire an II (6 décembre 1795), foulé aux pieds la cocarde tricolore et tenu des propos « tendant au rétablissement de la royauté et à l'avilissement de la représentation nationale ». Mais les faits ne furent pas déclarés constants, et l'on peut croire... | |
| Gabriel Joseph Fabry - 1900 - 560 pages
...divisionnaire Gen«illy, avec ordre de faire passer des instructions pour les fonctions qu'il aura à remplir. les armées de la république et condamné à quatre...bon de huit livres de viande. Un muletier, à quinze jours de prison, pour avoir laissé dilapider, dans un convoi d'effets militaires, deux paires de souliers... | |
| |