Hidden fields
Books Books
" ... et afin que ce soit chose ferme et estable à tousjours, nous avons fait mettre nostre seel a ces présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. "
Bulletin de la Société de l'histoire de France - Page 136
1836
Full view - About this book

Vie de Laurent de Médicis,: surnommé le Magnifique; traduite de l ..., Volume 1

William Roscoe - 1799 - 538 pages
...ce soit chose ferme et stable à tousiours , nous avons faict msttre nostre scel aux deux presentes, sauf en autres choses nostre droit, et l'autruy en toutes. Donné à Mont-Lucon, du moys de may l'an de grace i465, et de nostre regne le quatriesme. N«. XIV. (Ex oper....
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 494 pages
...fait au contraire. Et affin que ce soit chose ferme et estable, nous avons fait mettre nostre séel à ces présentes : sauf en autres choses nostre droit,...et l'autruy en toutes. Donné à Paris, au mois de septembre, l'an de grâce mil quatre cens et deux, et de nostre règne le xxu°. Par le Roy, en son...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1833 - 654 pages
...que ce soit ferme chose et estable à touzjours, nous avons fait mettre nostre scel à ces lettres, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Donné à Sens, l'an de grâce 1367, et de nostre règne le quart, on mois de juillet. Ainsi signé par le Roy...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 ..., Volume 6

1824 - 362 pages
...manières deues. Et que ce soit ferme chose et estable à tousjours, nous avons fait mettre nostre séel à ces présentes : sauf en autres choses nostre droit, et l'autruy en tontes. N°. i83. — MASDEMEKT portant défense d'injurier ieê juifs , lesquets sont ptacés sous...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises,: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1825 - 568 pages
...plaist-il eslre fait. Et afin que ce soit chose ferme et estable à tousiours , DOU» avons fait niectre nostre scel à ces présentes , sauf en autres choses nostre droit et Pautruy en toutes. K'. ig3. — EDIT pour assurer l'approvisionnement de Purin ( i ), et ta réduction...
Full view - About this book

Les Carrosses à cinq sols où les Omnibus du dix-septième siècle

Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - 1828 - 128 pages
...car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable, nous 2. avons fait mettre notre scel à ces présentes, sauf en autres choses nostre...et l'autruy en toutes. Donné à Paris, au mois de janvier l'an de grace mil six cent soixante deux, et de nostre règne le dix - neufviesme. Signé Louis,...
Full view - About this book

Les Carrosses à cinq sols où les Omnibus du dix-septième siècle

Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - 1828 - 106 pages
...afin' que ce soit chàse ferme et stable à tousjours, nous avons fait mettre nostre scel à" ces dites présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Donné à Paris, au mois de mars, l'an de grace mil six cent soixante-deux, et de nostre règne le dix-neufviesme, signé Louis....
Full view - About this book

Annales

Société académique de Nantes et du département de la Loire-Inférieure - 1879 - 904 pages
...plaisir. El affin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre nostre scel, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Donné à Versailles, au mois de décembre, l'an de grâce 1687, et de nostre règue le 45e, signé Louis. A...
Full view - About this book

Mémoires de l'Institut impérial de France, Académie des ..., Volume 34, Part 1

Académie des inscriptions & belles-lettres (France) - 1833 - 466 pages
...délivrance. Et afin que ce soit ferme chose et estable à tous jours, nous avons fait mettre n.ostre scel en ces présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Et pour ce que plusieurs soient comprins ou dit traictié et abolicion , nous voulons que au vidimus...
Full view - About this book

Histoire de Roussillon: comprenant l'histoire du royaume de Majorque, Volume 2

Dominique Marie Joseph Henry - 1835 - 932 pages
...qu'il appartiendra; et afin que ce soit cho"se ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nostre scel à ces présentes, sauf en autres choses nostre droit , et l'autrui en toutes. Donné, etc. ( domines , fome II '/« pirrn det Mémoires. ) •«•. Ns Vll....
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF