 | Louis Boullenois - 1732 - 634 pages
...tous les Mens laijjez par Madame la Grande Duché je au jour de fon décès. • Du 8 May i 7 1 j. LOUIS PAR LA GRACE DE DIEU» ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE: Au premier des Huiflîers de Notre Cour de Parlement , ou autre*premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis... | |
 | L. Lafaist, Jean Louis Félix Danjou - 1839 - 480 pages
...bas : « Par le Roy, et scellées du grand sceau de cire jaulnier, dont la teneur suit : 4 • • « Louis, par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre, au sieur Pouet, conseiller ordinaire en nos conseils, salut. Désirant abolir la mémoire des choses qui... | |
 | Hôtel de ville (Paris, France), Paris (France) - 1848 - 540 pages
...remis à l'Espargne. Faict au conseil d'Estat du roy tenu à Ponthoise, le 17e jour d'aoust 1652. » « Louis, par la grace de Dieu, roy de France et de Navarre , au premier des huissiers de nostre conseil ou autre huissier ou sergent sur ce requis. Nous te mandons et commandons... | |
 | SOCIETE DE L'HISTOIRE DU PROTESTANTISME FRANCAISE - 1855 - 730 pages
...messieurs de Gillet de La Caze, premier président; de La Chabane, rapporteur. LOl'lS, PAR LA GRACE DE DIEU , Roy de France et de Navarre, au premier nostre huissier ou sergent sur ce requis, à la requcste de nostre procureur général en nostre Cour de parlement de Bordeaux, te mandons mettre... | |
 | M. AUG. SCHELER - 1856 - 558 pages
...étaient en la possession de ladite dame. — 397 — Voici la commission : Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, au premier nostre huissier ou sergent sur ce requis, salut. Noslre bien amé Antoine Vitré, noslre imprimeur ordinaire es langues orientales, nous a fait... | |
 | Charles Ernest de Fréville de Lorme - 1857 - 566 pages
...ceste ville CXXXVII. Arrêt du Parlement de Rouen, au sujet des Hanses de la ville (1). 1692, AOUT Ifi. Louis, par la grace de Dieu, roy de France et de Navarre. Au premier des Huissiers.... Que tous maîtres de navires, barques, heus, alleges ou bateaux, tant d'amont que... | |
 | Jean Baptiste Bouillet - 1857 - 532 pages
...sans despens. Fait en Parlement, le 7 septembre 1651. Signé GUYET. Loi is par la grace de Dieu roi de France et de Navarre : Au premier nostre huissier ou sergent sur ce requis, salut. De la partie de nostre a me Pierre Mousnier, maistre apothicaire de la ville de Clermont en... | |
 | Charles Ernest de Fréville de Lorme - 1857 - 568 pages
...ceste ville CXXXVII. Arrêt du Parlement de Rouen, au sujet des Hanses de la ville (1). 1692, AOUT 16. Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre. Au premier des Huissiers.. .. Que tous maîtres de navires, barques, heus, alleges ou bateaux, tant d'amont que... | |
 | Louis Vitet - 1861 - 440 pages
...estant, la Reine Regente sa mère presente) tenu à Paris le 19e jour de mars 1648. Signé PHELIPPEAUX. LOUIS par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre,...premier nostre Huissier, ou sergent sur ce requis, SALCT. Nous, de l'avis de la Reine Régente nostre 1rès honorée Dame et mère, te commandons par... | |
| |
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, Au premier nostre huissier ou sergent sur ce requis... 
