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" NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. "
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur: comprenant les ... - Page 321
edited by - 1880
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Guizot collection of pamphlets, Volume 1

1814
...division militaire. Au palais d« Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Ëfat entendu...
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Journal des mines

1811
...FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , Alunière PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA de Flône. CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. etc. Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'Etat entendu , nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. i . Le sieur Jean-Théodore-Francois...
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Bulletin de pharmacie, Volume 2

1810
...fils. DÉCRET IMPÉRIAL Concernant les Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 août i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles à l'art de guérir, ont obtenu des permissions...
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Bulletin de pharmacie, Volume 2

1810
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances utiles...
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Bulletin des lois, Volume 46

France - 1810
...directeur pratique Je Geisslautern , et le SJ Klin et consorts. Au palais de Saint-CIoud, le 22 Juin 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE tA CONFÉDÉRATION SUISSE; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'état...
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Bulletin des Lois: Gesetz-bulletin, Volume 1

Westphalia (Kingdom). - 1810
...à érigé ce monument en 1312, à son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. qcgemvo'rttgett Secreteé, trcldjcê in baé @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt....
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Journal des mines

1810
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ...
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Voyage en Allemagne et en Suède: contenant des observations sur les phénomes̀ ...

Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810 - 288 pages
...ART. Ier. « II y aura à l'avenir paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français , Roi d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , et SM le Roi de Suède. « Les hautes parties contractantes apporteront tous leurs soins à maintenir...
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Bulletin des lois, Volume 48

France - 1811
...départtmens dis Boucàes-Je3a.-Afeûsc et du Zuyder^ée. ; Au palais des Tuileries, le 20 Janvier 1811. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAI-S , Roi D'ITALIE,...CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION Sur îe •rapport de notrfe gVarid-jugê irtiwîsffe >dè Notre Conseil d'état ëhtelldVi , Nous...
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Bulletin des lois, Volume 47

France - 1811
...hospitalières d'Auxerre , et approbation de leurs Statuts. Au palais de Saint-CIoud, le 28 Août 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DÉ LA CONFÉDÉRATION SUISSE; Sur le rapport de notre ministre des cultes ; Notre Conseil d'état...
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