 | 1896
...passe à l'ordre du jour. » Le 26 mars, le Sénat, après discussion des conclusions du rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications...l'organisation des divers services de l'Algérie, adopta la résolution suivante : « Le Sénat, persuadé qu'il ya lieu de poursuivre l'œuvre décolonisation... | |
 | Ulysse Léonard L. Robert - 1883
...exemplaires des anciens livres liturgiques gallicans (26 novembre 1856). Rapport au Ministre par Mérimée, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque (27 mars 1858). Décret portant réorganisation de la Bibliothèque... | |
 | Ulysse Robert, France. Ministère de l'éducation nationale, France - 1883 - 258 pages
...exemplaires des anciens livres liturgiques gallicans (26 novembre 1856). Rapport au Ministre par Mérimée, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque (27 mars 1858). Décret portant réorganisation de la Bibliothèque... | |
 | 1883
...exemplaires des anciens livres liturgiques' gallicans (26 novembre 1856). Rapport au Ministre par Mérimée, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque (27 mars 1858). Décret portant réorganisation de la Bibliothèque... | |
 | Emile Pierret - 1892 - 162 pages
...présenté à S. Exe. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes, par MP Mérimée, sénateur, au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque Impériale. (Arrêté du 19 décembre 1857.) — Imp. impériale,... | |
 | 1893
...constituent un danger permanent pour la conservation des essences productives. 1. — Extrait du Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications...l'organisation des divers services de l'Algérie, par M. Jules GUICHARD, sénateur. Cette Commission est composée de MM. Jules Ferry, Président ; Challemel-Lacour,... | |
 | 1893
...Jules CHALI.AMEL, avocat à la cour d'appel de Paris, docteur en droit. La commission sénatoriale chargée d'examiner les modifications à introduire...l'organisation des divers services de l'Algérie, a poursuivi sa tâche avec un véritable zèle ; trois rapports ont été déposés en son nom : —... | |
 | 1894
...EN 1893, Par M. Jules CRALLAMEL, docteur en droit, avocat à la cour d'appel de Paris. L'étude des modifications à introduire dans la législation et...dans l'organisation des divers services de l'Algérie a continué d'occuper le Sénat. Le rapport de M. Jules Ferry, sur les attributions du gouverneur général... | |
 | Léon Vallée - 1894 - 525 pages
...présenté à S. Exe. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes par MP Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale. (Arrêté du 19 décembre 1857). — Imprimerie impériale,... | |
 | 1894
...l'érection d'un monument à Rouen ; les 15 et 18 juin, elle discuta les conclusions du rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de l'Algérie, en ce qui concerne spécialement les médarsas, établissements d'enseignement... | |
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie. 
