 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 616 pages
...de la demande , la nature et l'objet de la pièce , les noms et emploi du fonctionnaire , la durée présumée de la communication , la date de la sortie , la date de la rentrée. Ce registre »era émargé à la sortie par le chef de bureau et à la renlrée par l'archiviste. Dans le dossier... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 616 pages
...emploi du fonctionnaire , la durée présumée de la communication , la date do la sortie , la dalo de la rentrée. Ce registre sera émargé à la sortie par le chef de bureau et à la rentrée par l'archiviste. Dans le dossier auquel appartient la pièce communiquée,... | |
 | 1849 - 768 pages
...date de la demande, la nature et l'objet de la pièce, les noms et emploi du fonctionnaire, la durée présumée de la communication , la date de la sortie , la date de la rentrée. Ce registre est émargé à la sortie par le chef de bureau et à la rentrée par l'archiviste. Dans le dossier... | |
 | Aimé Champollion-Figeac - 1860 - 492 pages
...date de la demande, la nature et l'objet de la pièce, les noms et emploi du fonctionnaire, la durée présumée de la communication, la date de la sortie,...rentrée. Ce registre sera émargé à la sortie par le chef de bureau et à la rentrée par l'Archiviste. Dans le dossier auquel appartient la pièce communiquée,... | |
 | 1882 - 662 pages
...date de la demande, la nature et l'objet de la pièce, les noms et emploi du fonctionnaire, .la durée présumée de la communication, la date de la sortie,...rentrée. Ce registre sera émargé à la sortie par le chef de bureau et à la rentrée par l'archiviste. Dans le dossier auquel appartient la pièce communiquée,... | |
 | France, France. Ministère de l'instruction publique - 1884 - 234 pages
...de la demande , la nature et l'objet de la pièce , les noms et emploi du fonctionnaire , la durée présumée de la communication, la date de la sortie,...rentrée. Ce registre sera émargé à la sortie par le chef de bureau et à la rentrée par l'archiviste. Dans le dossier auquel appartient la pièce communiquée,... | |
 | Maurice Block - 1885 - 454 pages
...spécial qui mentionnera la date de la demande, la nature et l'objet de la pièce ou du dossier, les noms et emploi du délégué de l'administration, la date...renseignements, qui est ouvert tous les jours non fériés, de on/.e heures du matin à quatre heures du soir. ••H fl DE TRAVAIL. Art. 21. La salle de travail... | |
 | Alfred Pierre Blanche - 1885 - 362 pages
...spécial qui mentionnera la date de la demande, la nature et l'objet de la pièce ou du dossier, les noms et emploi du délégué de l'administration, la date...seront faites et les réponses données au bureau des renseignemenis, qui est ouvert tous les jours non fériés, de onze heures du matin à 4 heures du... | |
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II sera tenu pour les communications de ce genre un registre spécial qui mentionnera la date de la demande , la nature et l'objet de la pièce , les noms et emploi du fonctionnaire , la durée présumée de la communication, la date de la sortie, la... 