| 1858 - 250 pages
...2e idem, méd. d'arg. de 2« cl. RÈGLEMENTS DE L'EXPOSITION. Art. 9. La Commission de l'exposition constituée en Jury d'admission, sera chargée de...présentés. Elle aura sur eux un droit absolu de contrôle, et devra faire exécuter rigoureusement les prescriptions du programme et principalement celles relatives... | |
| 1858 - 1052 pages
...L'EXPOSITION. . • -.. ' ART. 5. — La Commission d'Exposition] constituée en JURY D'APMISSION, sera chargée de la réception de tous les produits présentés. Elle aura sur eux undroit absolu de contrôle1, et devra faire exécuter rigoureusement les prescriptions du Programme... | |
| 1864 - 716 pages
...Règlement de* Concours. ART. 8. — La Commission des Expositions constituée en JURY n' ADMISSION, sera chargée de la réception de tous les produits.... Elle aura sur eux un droit absolu de contrôle, et devra faire exécuter rigoureusement les prescriptions du Programme et principalement celles qui... | |
| Société impériale et centrale d'horticulture (France) - 1866 - 782 pages
...récompenses pour la part qu'ils auront prise à l'Exposition. ART. 14. — La Commission d'organisation, constituée en Jury d'admission, sera chargée de la réception de tous les produits présentés; cette Commission aura le droit de refuser tous les objets qui ne lui paraîtraient pas dignes de figurer... | |
| Société d'horticulture de Picardie - 1882 - 634 pages
...l'ouverture, avant six heures du soir, dans le local de l'Exposition . La Commission d'Exposition, constituée en Jury d'admission, sera chargée de la réception de tous les produits et objets présentés et aura sur eux un droit absolu de contrôle ; elle devra refuser l'admission... | |
| 1889 - 1164 pages
...l'Exposition suivante. § 3. — Commission d'organisation et^de surveillance de l'Exposition. ART. 1°r. — La Commission des Expositions, constituée en Jury...présentés. Elle aura sur eux un droit absolu de contrôle et de placement. Elle fixera, en les modifiant, si cela est nécessaire, les dimensions de l'espace... | |
| 1887 - 1070 pages
...l'Exposition suivante. § 3. — Commission d'organisation et de surveillance de l'Exposition. ART. 1°'. — La Commission des Expositions, constituée en Jury...de tous les produits présentés. Elle aura sur eux on droit absolu de contrôle et de placement. Elle fixera, en les modifiant, si cela est nécessaire,... | |
| 1890 - 870 pages
...placement. Elle fixera, en les modifiant, si cela est nécessaire, les dimensions des espaces demandés. Elle devra, en outre, refuser l'admission de tout ce qui ne lui paraîtrait pas digne de figurer à l'Exposition. Les Exposants seront tenus de se conformer à toutes... | |
| 1883 - 876 pages
...PExposition suivante. § 3. Commission d'organisation et de surveillance de l'Exposition. ART. lep. — La Commission des Expositions, constituée en Jury...quant au placement. Elle devra, en outre, refuser 'admission de tout ce qui ne lui paraîtra pas digne de figurer à l'Exposition. Elle fixera, en les... | |
| 1889 - 1092 pages
...l'Exposition). § 3. — Commission d'organisation et de surveillance de l'Exposition. ART. 1". — La Commission des Expositions, constituée en Jury...présentés. Elle aura sur eux un droit absolu de contrôle et de placement. Elle fixera, en les modifiant, si cela est nécessaire, les dimensions de l'espace... | |
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