 | Francia - 1806 - 548 pages
...destinés à l'usage et à l'ornement des appartemons , comme tapisseries , lits , sièges , glaces , pendules , tables , porcelaines , et autres objets...être dans les galeries ou pièces particulières. Il en est de même des porcelaines ; celles seulement qui font partie de la décoration d'un eppartement... | |
 | France statutes - 1807 - 656 pages
...c]#s appartenions , comme tapisseries , lits , sièges , glaces , pendules, tables, porcelaines ùt autres objets de cette nature. Les tableaux et les...d'un appartement y sont aussi compris, mais non les colleclious de tableaux <{iii peuvent être dans les galeries ou pièces particulières. 11 en est... | |
 | Jacques de Maleville - 1807 - 472 pages
...des appartemons, comme tapisseries, » lits , sièges , glaces , pendules , tables , porcelai» nes, et autres objets de cette nature. » Les tableaux et les statues qui font partie du » meuble d'un appqptement ys -ut aussi compris , » mais non les collections de tableaux qui peuvent » être dans... | |
 | France - 1807 - 506 pages
...à l'usage et a l'ornement des appartemens, comme tapisseries , lits, sièges , glaces, pendules i tables , porcelaines et autres objets de cette nature* Les tableaux et les statues qui fout partie du meuble d'un appartement y sont aussi compris, m.'às non les collections de tableaux... | |
 | France - 1810 - 1318 pages
...appnrtemens, comme tapLsseruis, lite, sièges, glaces, pendules, tables, porcelaines et autres objets de ^tte nature. ^ Les tableaux et les statues qui font partie...être dans les galeries ou pièces particulières. Il en est de même des porcelaines : celles seulement qui font partie delà décoraiion d'un appartement,... | |
 | France, Jean Guillaume baron de Locré - 1814 - 608 pages
...comme tapisseries, lits, sièges , glaces , pendules, tables, porcelaines et autres objets de celte nature. Les tableaux et les statues qui font partie...aussi compris, mais non les collections de tableaux <jiri peuvent être dans les galeries ou pièces particulières. Il en est de même des porcelaines... | |
 | Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - 1823 - 600 pages
...meubles destinés à l'usage et à l'ornement des appartenons, comme tapisseries, lits, sièges, glaces, pendules, tables, porcelaines et autres objets de...être dans les galeries ou pièces particulières. Il en est de même des porcelaines : celles seulement qui font partie de la décoration d'un appartement,... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - 1839 - 594 pages
...l'usage et à l'ornement des appartemens, » comme tapisseries , lits, sièges, glaces, pendu» les , tables , porcelaines et autres objets de » cette...nature. » Les tableaux et les statues qui font partie des » meubles d'un appartement y sont aussi comj> pris ,-mais non les collections de tableaux qui... | |
 | France - 1825 - 568 pages
...partemeus, comme tapisseries, lits, biéges, glaces, pendules, tables, porcelaines et autres objets de<cetle nature. — Les tableaux et les statues qui font partie du meuble d'un appartement £."19. Tous les biens vacans et « maître, el ceux des personnes qui » meublant ne cèdent sans... | |
 | P. Antoine Fenet - 1827 - 376 pages
...l'usage et à l'ornement des ap« partemens , comme tapisseries , lits , siéges , glaces , pen« dules, tables, porcelaines, et autres objets de cette nature....d'un appartement y sont aussi compris , mais non les col« lections de tableaux qui peuvent être dans les galeries ou « pièces particulières. « Il... | |
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Les mots meubles meublants ne comprennent que les meubles destinés à l'usage et à l'ornement des appartements, comme tapisseries, lits, sièges, glaces, pendules, tables, porcelaines, et autres objets de cette nature. Les tableaux et les statues qui... 
