Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" IMPÔTS DIRECTS. États de sections, déclarations d'héritages, matrices des rôles, antérieurs à la confection du cadastre. Cadastre : procès-verbal de délimitation du territoire, atlas, matrices, états de sections, relevés numériques des parcelles.... "
Le Cabinet historique: moniteur des bibliothèques et des archives - Page 9
1883
Full view - About this book

Bibliothèque de l'École des chartes

1879
...délimitation du territoire, atlas, matrices, états de sections, relevés numériques des parcelles. Matrices générales des contributions, livres des...particuliers à la période révolutionnaire (1790 — an vm); contribution patriotique, emprunt forcé. 3. Relations de la commune avec les diverses administrations...
Full view - About this book

Traité théorique et pratique des archives publiques

Gabriel Charles Marie Richou - 1883 - 328 pages
...délimitation du territoire, atlas, matrices, états de sections, relevés numériques des parcelles. Matrices générales des contributions, livres des...l'assiette et à la perception des impôts directs. . Période révolutionnaire. Impôts particuliers à la période révolutionnaire (1790-an vin); contribution...
Full view - About this book

Traité théorique et pratique des archives publiques

Gabriel Charles Marie Richou - 1883 - 328 pages
...délimitation du territoire, atlas, matrices, états de sections, relevés numériques des parcelles. Matrices générales des contributions, livres des...— Mandements de répartition des contributions. — Nominalion des commissaires répartiteurs. — Patentes. — Impôts sur les voitures, les chevaux...
Full view - About this book

Lois, instructions et règlements relatifs aux archives départementales ...

France, France. Ministère de l'instruction publique - 1884 - 211 pages
...délimitation du territoire, atlas, matrices, états de sections, relevés numériques des parcelles. Matrices générales des contributions, livres des...ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES. Trésorerie générale, recette générale, recette particulière. perceptions. — Contributions directes. — Contributions...
Full view - About this book

Le service des Archives départementales: Conférences faites aux élèves de l ...

Gustave Adolphe Desjardins - 1890 - 104 pages
...délimitation du territoire, atlas, matrices, états de sections, relevés numériques des parcelles. Matrices générales des contributions, livres des...luxe, les billards, etc. — Recouvrement forcé. 2. PÉRIODE RÉVOLUTIONNAIRE. Impôts particuliers à la période révolutionnaire (1780an vm) : contribution...
Full view - About this book

La Correspondance historique et archéologique, Volume 11

1904
...registres ou volumes. (2) Des liasses, registres ou volumes envisagés. parcelles. — Instruction et correspondances relatives à l'assiette et à la...Impôts particuliers à la période révolutionnaire (1790-an VIII) : contribution patriotique, emprunt forcé. [SÉRIE] I. — POLICE. 1. — Police locale....
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF