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" La Bibliothèque du Roi est divisée en six départements , savoir : 1°- Service public ; 2° Livres imprimés ; 3° Manuscrits, chartes et diplômes ; 4° Médailles, pierres gravées et antiques ; 5° Estampes ; 6' Cartes géographiques, plans et collections... "
De l'organisation et de l'administration des bibliothèques et privées ... - Page 228
by Jules Cousin - 1882 - 385 pages
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Recueil administratif du département de la Seine, contenant les ..., Volumes 3-4

1838 - 532 pages
...Art. i". La bibliothèque du roi est divisée en six départemens , savoir : i° service public; a" livres imprimés ; 3° manuscrits, chartes et diplômes;...médailles , pierres gravées et antiques; 5° estampes; G" cartes géographiques, plans et collections ethnographiques. . • .. . a. Chaque département peut...
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Bulletin des lois de la République française, Issues 620-658

France - 1839 - 602 pages
...ART. 1er. La bibliothèque du Roi est divisée en six déparlements , savoir : 1° Service pubîic ; 2° Livres imprimés ; 3° Manuscrits, chartes et...géographiques , plans et collections ethnographiques. 2. Chaque département peut être divisé en sections : le département est placé sous l'autorité...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1839 - 600 pages
...du Roi est divisée en six déparlements, savoir : 1 ° Service public ; 2° Livres imprimés ; ,1° Manuscrits, chartes et diplômes; 4° Médailles,...géographiques, plans et collections ethnographiques. 2. Chaque département peut être divisé en sections : le département est placé sous l'autorité...
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Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de ..., Volume 6

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 660 pages
...publique (H. Salvaody ); — Nous avons ordonné, etc. TlTHB 1. — De la bibliothèque du rot, Art. 1. La bibliothèque du roi est divisée en six départements...— 4° Médailles, pierres gravées et antiques; — S» Estampes; — 6° Cartes géographiques , plans et collections ethnographiques. 2. Chaque département...
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de ..., Volume 16, Part 1

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 656 pages
...publique (M. Salvandy); — Nous avons ordonné, etc. TITBE 1. — De la bibliothèque du roi. Art. 1. La bibliothèque du roi est divisée en six départements...savoir : 1° Service public; — 2° Livres imprimés; — 5" Manuscrits, chartes et diplùnies; — 4° Médailles, pierres gravées et antiques; — 5°...
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Jurisprudence générale du royaume: répertoire méthodique et ..., Volume 6

Désiré Dalloz - 1847 - 652 pages
...publique ( M. Salvandy ) ; — Sous avons ordonné , etc. TlIBE 1. — De h bibliotlièqut du roi. Art. 1. La bibliothèque du roi est divisée en six départements...géographiques, plans et collections ethnographiques. 2. Chaque département peut être divisé en sections : le département est placé sous l'autorité...
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Le Cabinet historique: revue mensuelle contenant, avec un texte et ..., Volume 3

Ulysse Robert - 1882 - 680 pages
...avons ordonné et ordonnons ce qui suit : TITRÉ PREMIER. — De la Bibliothèque du Roi. Art. 1er. — La Bibliothèque du Roi est divisée en six départements...Chaque département peut être divisé en sections; le.département est placé sous l'autorité d'un conservateur : les sections sont placées sous la...
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Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant ...

Ulysse Robert - 1883 - 278 pages
...ordonné et ordonnons ce qui suit : • TITRÉ PREMIER. — De la Bibliothèque du Roi. Art. 1". — La Bibliothèque du Roi est divisée en six départements...ethnographiques. Art. 2. — Chaque département peut é*tre divisé en sections ; le département est placé sous l'autorité d'un conservateur : les sections...
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Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc ..., Volume 217

Ulysse Léonard L. Robert - 1883 - 294 pages
...avons ordonné et ordonnons ce qui suit : TITRE PREMIER. — De la Bibliothèque du, Roi. Art. 1er. — La Bibliothèque du Roi est divisée en six départements...Médailles, pierres gravées et antiques ; 5° Estampes ; 61 Cartes géographiques, plans et collections ethnographiques. Art. 2. — Chaque département peut...
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Le Cabinet historique: moniteur des bibliothèques et des archives, Volume 29

Louis Paris - 1884 - 670 pages
...avons ordonné et ordonnons ce qui suit : TITRB PREMIER. — De la Bibliothèque du Roi. Art. 1er. — La Bibliothèque du Roi est divisée en six départements...surveillance et la direction d'un conservateur adjoint. Le conservateur , chef du département , est en même temps chargé d'une section, à moins de décision...
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