 | 1838 - 532 pages
...de l'école des chartes, les écrivains et savans dont les titres seront mentionnés dans Carrelé de nomination. Les surnuméraires sont nommés, par...publique , dans les mêmes conditions que les employés. 16. Les traitemens sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur général., .... 18,000 f. Conservateurs... | |
 | France - 1839 - 600 pages
...l'école des Chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...publique , dans les mêmes conditions que les employés. 16. Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur général1 18,000f Conservateurs... | |
 | France - 1839 - 602 pages
...dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés p^r notre ministre de l'instruction publique , dans les mêmes conditions que les employés. 16. Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur général 1 8,000f Conservateurs... | |
 | 1840 - 618 pages
...l'École des Charles, les écrivains et savants dont tes titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...dans les mêmes conditions que les employés '. ART. a6. Les bibliothécaires, sou «-bibliothécaires et employés dans les bibliothèques Sain le- Geneviève,... | |
 | J.B. Duvergier - 1840 - 562 pages
...l'école des Chartes , les écrivains et savans dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...publique , dans les mêmes conditions que les employés. 16. Les traitemens sont fixés ainsi qu'il suit : administrateur général , 18,000 fr. ; conservateurs... | |
 | 1840 - 618 pages
...Chartes, les écrivains et savams dont les titres .•seront mentionnés dans l'arrêté de nomipalion. Les surnuméraires sont nommés par notre ministre...publique dans les mêmes conditions que les employés '. . . AFIT. 16. Les bibliothécaires, sous-bibliothécaires et employés dans les bibliothèques Sainte-Geneviève,... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 664 pages
...l'école des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...publique , dans les mêmes conditions que les employés. 16. Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur général , 18,000 fr. ; — Conservateurs,... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 660 pages
...l'école des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. 'Les surnuméraires sont nommés par...publique, dans les mêmes conditions que les employés. 16. Les traitements sont fixés ainsi qu'il suit : Administrateur général, 18,000 fr. ; — Conservateurs,... | |
 | Société de l'Ecole des chartes (France) - 1852 - 120 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...publique dans les mêmes conditions que les employés (2). Art. 26. Les bibliothécaires, sous-bibliothécaires et employés dans les bibliothèques Sainte-Geneviève,... | |
 | Société de l'Ecole de Chartes - 1852 - 112 pages
...l'École des chartes, les écrivains et savants dont les titres seront mentionnés dans l'arrêté de nomination. Les surnuméraires sont nommés par...publique dans les mêmes conditions que les employés (2). Art. 26. Les bibliothécaires , sous-bibliothécaires et employés dans les bibliothèques Sainte-Geneviève,... | |
| |
... de service ou les fonctionnaires des autres bibliothèques de Paris, soit parmi les membres de l'Université, les archivistes des départements, les attachés aux travaux historiques, les élèves de l'École des chartes, les écrivains et savants... 
