Registre des délibérations du consulat provisoire, 20 brumaire - 3 nivose an VIII (11 novembre - 24 décembre 1799): Publié pour la première fois d'après le manuscrit des Archives nationales par F.-A. AulardAu siège de la Société, 1894 - 110 pages |
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19 brumaire adressées de suite approuvent les vues Armée d'Orient Bonaparte est désigné citoyen Bonaparte CITOYEN ROGER DUCOS citoyen Siéyès Commission légis Commission législative conférence réglementaire Conseil des Anciens Conseil des Cinq-Cents Consul de jour Consuls adoptent Consuls approuvent Consuls arrêtent Consuls ordonnent correspon dance dépenses désigné Consul destitution domaines nationaux Égypte envoyées au ministre expéditions formes prescrites frimaire général en chef guerre introduit et remet invite les Consuls JOUR La séance justice l'an VIII l'arrêté portant ordre lative du Conseil Légion italique Légion polonaise législative du Conseil Liamone marine ment messager d'État ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des relations munies du sceau nivôse nomination nommé portant ordre d'impression projet de message propose aux Consuls proposition de statuer relations extérieures remet aux Consuls République séance est levée séance est ouverte seront munies suite à l'enregistrement suls Thomas Thomé tion Trésorerie nationale tribunal vues du ministre Wetzlar yeux des Consuls