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" L'Assemblée générale se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'Administration. Son bureau... "
Bulletin - Page 256
1893
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Bulletin des lois de la République française, Volume 42

France - 1891 - 1952 pages
...se réunit au moins une fois par an. Son ordre du jour est rtglé par le conseil d'administration. Son bureau est celui du conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration , sur la situation financière et morale de l'association. Elle approuve les comptes...
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Bulletin de la Société chimique de Paris, Volume 1; Volume 33

1905 - 1694 pages
...la demande du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et scientifique de l'Association. Elle approuve les...
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Bulletins et mémoires de la Société d'anthropologie de Paris

1923 - 236 pages
...demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et morale de l'Association. Elle approuve les comptes...
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Bulletin annuel

Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la conférence des avocats à Paris - 1905 - 582 pages
...par an, sur convocations individuelles. Son ordre du jour est réglé par le Conseil de Direction. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion de l'administration et sur sa situation financière. Elle approuve les comptes de l'exercice, vote...
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Bulletin archéologique, historique et artistique de la Société ..., Volume 13

1885 - 358 pages
...se réunit an moins une fois par an. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son Bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et morale de l'Association. Elle approuve les compte...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de ..., Volume 12

Société française de minéralogie et de cristallographie - 1889 - 596 pages
...peut ôtre faite au nom de la Société sans l'examen préalable et l'approbation du Bureau. ART. 13. L'Assemblée générale des membres de la Société...réglé par le Conseil. Son Bureau est celui du Conseil. Klle entend les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation financière et morale de la Société....
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de ..., Volume 12

Société française de minéralogie et de cristallographie - 1889 - 602 pages
...peut ôtre faite au nom de la Société sans l'examen préalable et l'approbation du Mureau. ART. 13. L'Assemblée générale des membres de la Société...année. Son ordre du jour est réglé par le Conseil. Sun Bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation...
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Bulletin annuel

Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la conférence des avocats à Paris - 1891 - 380 pages
...par an, sur convocations individuelles. Son ordre du jour est réglé par le Conseil de Direction. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion de l'administration et sur sa situation financière. Elle délibère, en outre, sur toutes les questions...
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Bulletin annuel

Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la conférence des avocats à Paris - 1892 - 456 pages
...an, sur convocations individuelles. Son ordre du jour est réglé par le Conseil de Direction. Sou bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion de l'administration et sur sa situation financière. Elle approuve les comptes de l'exercice, vote...
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Bulletin annuel

Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la conférence des avocats à Paris - 1893 - 490 pages
...par au, sur convocations individuelles. Son ordre du jour est réglé par le Conseil de Direction. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion de l'administration et sur sa situation financière. Elle approuve les comptes de l'exercice, vole...
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