| Dominique Darimajou - 1790 - 364 pages
...Meusnier , pour faire de sa personne ce que portent lesdits ordres du roi dont il est porteur. Dont et de tout ce que dessus nous avons fait et dressé le présent procès-verbal , pour servir et valoir ce que de raison, et a ledit sieur Meusnier sisné avec ledit sieur O abbé Pion en... | |
| Stanislas comte de Girardin - 1825 - 140 pages
...apoplexie céreuse ; ce qu'ils ont affirmé véritable , et déclaré en leur ame et conscience. Dont , et de tout ce que dessus , nous avons fait et dressé le présent procès verbal , pour servir et valoir ce que de raison; et ont, ledit procureur fiscal, ledit LANDRU,... | |
| Joseph Delort - 1829 - 354 pages
...étoit gardien ont été reconnus et levés, il en demeure vallablement quitte et déchargé. « Dont et de tout ce que dessus nous avons fait et dressé le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison, et ont signé en notre minutte avec nous, commissaire sus dit et... | |
| Joseph Delort - 1829 - 350 pages
...Michel Rey , imprimeur à Amsterdam , a envoyé l'édition au dit Prudent, qui la distribuée. « Dont et de tout ce que dessus nous avons fait et dressé le procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison, et ont signé avec nous commissaire, <t D'HÉMERY... | |
| Duquénel - 1834 - 706 pages
...réclamés , ou si le propriétaire ne paie pas les frais de fourrière , amende et dommages. Dont et de tout ce que dessus , nous avons fait et dressé le présent procès-verbal que nous avons signé avec le sieur... après lecture faite. Si c'est le garde champêtre qui dresse... | |
| Denis Lottin - 1838 - 966 pages
...Tour se sont trouvés élus à la pluralité des suffrages , et ont accepté leur nomination. Dont et de tout ce que dessus nous avons fait et dressé le présent procès-verbal. Signé : LOYRÉ , HARDOUINEAU , MONNIER , MAIGREAU, DESRAIS-GENDRON ( i-2). a3 novembre 1789. — Le... | |
| Charles Audigé - 1846 - 210 pages
...l'autre dans ladite nouvelle Châsse , et l'autre dans le Chartrier desdits Sieurs Religieux. Dont et de tout ce que dessus nous avons fait et dressé le présent procès-verbal, en présence desdits Sieurs Prieur et Religieux, les gens de la Cour, Maitre Joseph Richard, avocat... | |
| Dr. Robinet (Jean François Eugène) - 1865 - 354 pages
...quand elle en sera requise comme dépositaire judiciaire, à la charge de ses frais de garde. Dont et de tout ce que dessus, nous avons fait et dressé le présent procès-verbal auquel a été vaqué par double vacation depuis ladite heure de trois jusqu'à celle de neuf sonnées,... | |
| Dr. Robinet (Jean François Eugène) - 1865 - 382 pages
...quand elle en sera requise comme dépositaire judiciaire, à la charge de ses frais de garde. Dont et de tout ce que dessus, nous avons fait et dressé le présent procès-verbal auquel a été vaqué par double vacation depuis ladite heure de trois jusqu'à celle de neuf sonnées,... | |
| Alcide Beauchesne - 1866 - 578 pages
...été recouverte en notre présence : le calme et la tranquillité ont régné sur notre marche. » De tout ce que dessus, nous avons fait et dressé le présent procès-verbal, heure de dix du soir, lesdits jour, mois et an que dessus, et avons signé : » LASNE. VALLON. GAHNIER... | |
| |