Registre des délibérations du Consulat provisoire, 20 brumair--3 nîvose an VIII (11 novembre-24 décembre 1799)Au siège de la Société, 1894 - 110 pages |
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19 brumaire adressées de suite approuvent les vues Armée d'Italie Armée d'Orient Bonaparte est désigné canton citoyen Bonaparte CITOYEN ROGER DUCOS citoyen Siéyès Commission légis Commission législative Conseil des Anciens Conseil des Cinq-Cents Consul de jour Consuls adoptent Consuls approuvent Consuls arrêtent Consuls ordonnent correspon dance dépenses désigné Consul destitution Directoire domaines nationaux Égypte expéditions formes prescrites frimaire Général Duphot général en chef guerre introduit et remet invite les Consuls JOUR La séance justice l'an VIII l'arrêté portant ordre lative du Conseil législative du Conseil Liamone lois marine ment messager d'État messages arrêtés ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des relations munies du sceau nommé portant ordre d'impression projet de message propose aux Consuls proposition de statuer provisoire public relations extérieures remet aux Consuls République séance est levée séance est ouverte seront munies soumet aux Consuls suite à l'enregistrement tion Trésorerie nationale tribunal vues du ministre yeux des Consuls