Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public: jurisprudence générale, Volume 36Bureau de la jurisprudence générale, 1856 |
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... transport des ci- toyens d'un relai à un autre . Division . SECT . 1. - HISTORIQUE ET LÉGISLATION ( no 2 ) . SECT . 2. - DE LA POSTE AUX LETTRES ( no 15 ) . ART . 1. - Organisation du service des postes . - Taxes , lettres , valeurs ...
... transport des ci- toyens d'un relai à un autre . Division . SECT . 1. - HISTORIQUE ET LÉGISLATION ( no 2 ) . SECT . 2. - DE LA POSTE AUX LETTRES ( no 15 ) . ART . 1. - Organisation du service des postes . - Taxes , lettres , valeurs ...
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... transport des voyageurs et des mal- les , lesquels furent incorporés aux offices des maîtres de postes par l'édit d'août 1602 qui révoqua le précédent . - ― tion de la poste aux lettres et sur celle des postes aux chevaux . relais et ...
... transport des voyageurs et des mal- les , lesquels furent incorporés aux offices des maîtres de postes par l'édit d'août 1602 qui révoqua le précédent . - ― tion de la poste aux lettres et sur celle des postes aux chevaux . relais et ...
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... transport et distribution . Les rouages du service de la poste sont nombreux et compliqués , et cependant peu d'administra- tions sont aussi progressives . De là , une grande mobilité dans les règlements . En 1832 , l'administration ...
... transport et distribution . Les rouages du service de la poste sont nombreux et compliqués , et cependant peu d'administra- tions sont aussi progressives . De là , une grande mobilité dans les règlements . En 1832 , l'administration ...
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... transport des voyageurs et des mal- les , lesquels furent incorporés aux offices des maîtres de postes par l'édit d'août 1602 qui révoqua le précédent . - 5. Jusqu'à Louis XIII , il n'y eut point de changements re- marquables dans ce ...
... transport des voyageurs et des mal- les , lesquels furent incorporés aux offices des maîtres de postes par l'édit d'août 1602 qui révoqua le précédent . - 5. Jusqu'à Louis XIII , il n'y eut point de changements re- marquables dans ce ...
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... transport et distribution . Les rouages du service de la poste sont nombreux et compliqués , et cependant peu d'administra- tions sont aussi progressives . De là , une grande mobilité dans les règlements . En 1832 , l'administration ...
... transport et distribution . Les rouages du service de la poste sont nombreux et compliqués , et cependant peu d'administra- tions sont aussi progressives . De là , une grande mobilité dans les règlements . En 1832 , l'administration ...
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