Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public: jurisprudence générale, Volume 36Bureau de la jurisprudence générale, 1856 |
From inside the book
Results 1-5 of 93
Page
... POSTES . - 1 . Les postes sont des relais de chevaux établis de distance en distance pour la prompte communication d'un lieu à un autre , d'abord par rapport aux missives , ensuite par rapport à tous les individus qui veulent en ...
... POSTES . - 1 . Les postes sont des relais de chevaux établis de distance en distance pour la prompte communication d'un lieu à un autre , d'abord par rapport aux missives , ensuite par rapport à tous les individus qui veulent en ...
Page
... postes publiques , qui s'entretenaient aux dépens du peu- ple , pour aller à ces trois provinces et revenir avec célérité ; mais elles furent aussitôt négligées ou abandonnées , d'autant plus que l'Italie et l'Allemagne ne tardèrent pas ...
... postes publiques , qui s'entretenaient aux dépens du peu- ple , pour aller à ces trois provinces et revenir avec célérité ; mais elles furent aussitôt négligées ou abandonnées , d'autant plus que l'Italie et l'Allemagne ne tardèrent pas ...
Page 1
... postes , mais l'équilibre n'a pas tardé à se rétablir , et même l'an- née 1854 donne une augmentation d'environ 1,400,000 fr . sur le produit de l'année 1847 ( V. l'Annuaire des postes de 1856 ) . 12. L'augmentation des correspondances ...
... postes , mais l'équilibre n'a pas tardé à se rétablir , et même l'an- née 1854 donne une augmentation d'environ 1,400,000 fr . sur le produit de l'année 1847 ( V. l'Annuaire des postes de 1856 ) . 12. L'augmentation des correspondances ...
Page 2
... postes publiques , qui s'entretenaient aux dépens du peu- ple , pour aller à ces trois provinces et revenir avec célérité ; mais elles furent aussitôt négligées ou abandonnées ... poste recevait 126,500,000 lettres ; 2 POSTES . - SECT . 1 .
... postes publiques , qui s'entretenaient aux dépens du peu- ple , pour aller à ces trois provinces et revenir avec célérité ; mais elles furent aussitôt négligées ou abandonnées ... poste recevait 126,500,000 lettres ; 2 POSTES . - SECT . 1 .
Page 3
... postes , mais l'équilibre n'a pas tardé à se rétablir , et même l'an- née 1354 donne une augmentation d'environ 1,400,000 fr . sur le produit de l'année 1847 ( V. l'Annuaire des postes de 1856 ) . 12. L'augmentation des correspondances ...
... postes , mais l'équilibre n'a pas tardé à se rétablir , et même l'an- née 1354 donne une augmentation d'environ 1,400,000 fr . sur le produit de l'année 1847 ( V. l'Annuaire des postes de 1856 ) . 12. L'augmentation des correspondances ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
16 mars 18 juin 1er janv 24 août 27 prair acquise actes action Action possessoire août arrérages arrêt Attendu Cass cassation cause chose citation civ.-MM code code Napoléon commune Conf Considérant contrat contravention cour de cassation cour royale coutume de Normandie créancier cription débiteur déc déclaré décret défendeur demande demandeur détenteur dispositions effet établie fév Flamanville fruct héritiers immeubles interrompre la prescription interruption invoquée janv jouissance jugement juill juin l'action l'administration des postes l'arrêt attaqué l'arrêté du 27 l'égard l'Etat l'instance l'interruption lois maîtres de poste mars ment motifs nullité ordonne paquets payement possesseur possession poudres pourvoi pres prescriptibles prescription prescrire propriétaire propriété qu'ainsi réclamation règle Rejette renonciation rente req.-MM rescision résulte Riom salpêtres sect sera servitude seulement sieur succession termes de l'art tiers tion titre transport des lettres trente ans tribunal Troplong vente violation voitures