 | 1814 - 854 pages
...avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. 1er. Les archevêques et évêques .de notre royaume pourront avoir , dans chaque département , une école...élever et instruire dans les lettres , des jeunes ^ens destinés à entrer dans les grands séminaires. •2. Ces écoles pourront être placées à... | |
 | 1814 - 448 pages
...avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. Ier. Les archevêques et évêques de noire royaume pourront avoir , dans chaque département , une école...dont ils nommeront les chefs et les instituteurs, et ou ils feront élever et instruire dans les lettres , des jeunes gens destinés à entrer dans les... | |
 | 1814 - 448 pages
...Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit: Art. Ier. Les archevêques et évêques de notre royaume pourront avoir, dans -chaque département, une école ecclésiastique, dont ils nommeront les chefs et lés instituteur.'/, et où ils feront élever et instruire dans les lettres, des jeunes jgens destinés... | |
 | France. Ministère de l'intérieur - 1823 - 566 pages
...ministres. (Ordonnance du 5 octobre 1814.) Art. 1 ." Les archevêques et évéques de notre royaume pourront avoir , dans chaque département, une école...dont ils nommeront les chefs et les instituteurs. Art. 3. Lorsque ces écoles seront placées dans des villes où il y aura un lycée ou un collége... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1822 - 654 pages
...facilité cette pieuse intention, etc.; avons ordonné, etc. Les archevêques et évêques de notre royaume pourront avoir, dans chaque département , une école...dont ils nommeront les chefs et les instituteurs, etc. » PICHEGRU, GEORGES ET MOREAU. (VOTEZ, tome ХУ1, Pichegru dénoncé par Moreau comme agent... | |
 | France - 1827 - 562 pages
...avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. icr. Les archevêques et évêques de notre royaume pourront avoir, dans chaque département, une école...élever et instruire dans les lettres, des jeunes gens destines à entrer dans les grands séminaires. a. Ces écoles pourront être placées à la campagne... | |
 | François-Dominique de Reynaud comte de Montlosier - 1827 - 212 pages
...archevêques et évéques de notre royaume pourront avoir dans chaque departement une école ecclesiastique dont ils nommeront les chefs et les instituteurs,...gens destinés à entrer dans les grands séminaires. » L'art. 4 porte : «Que les élèves de ces écoles ecclésiastiques sont exempts de la rétribution... | |
 | Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - 424 pages
...les termes de l'ordonnance du 5 octobre 18i4ART. Ier. Les archevêques et évêques de notre royaume pourront avoir , dans chaque département, une école...gens destinés à entrer dans les grands séminaires. 3. Lorsqu'elles seront placees dans des villes où il y aura un collège roval ou un collège communal... | |
 | Association pour la défense de la religion catholique - 1828 - 60 pages
...les grands séminaires? L'art. 1 cr de l'ordonnance du 5 septembre 1814 porte : « Les évêques... feront élever et instruire dans les lettres des jeunes...gens destinés à entrer dans les grands séminaires. » II n'ya point là d'exclusion; il ya seulement spécialité. Les écoles ecclésiastiques ne sont... | |
 | Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 332 pages
...ecclésiastiques. 3o8. — Les archevêques et évêquës du royaume peuvent avoir des écoles où ils font élever et instruire dans les lettres des jeunes gens destinés à entrer dans les grands séminaires. Le nombre de ces écoles et la désignation des communes où elles peuvent être établies sont déterminés... | |
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Les archevêques et évéques de notre royaume pourront avoir, dans chaque département , une école ecclésiastique dont ils nommeront les chefs et les instituteurs, et où ils feront élever et instruire dans les lettres des jeunes gens destinés à... 
