 | Antoine René H. Thibaudeau - 1840 - 604 pages
...party ; à Paris , en parlement , le 14 juillet 1594. Signé, DU TILLET. « Registre scmblablemcnt à la chambre des comptes, ouy le procureur général du roy, pour jouir par les impétrans du contenu en ycelles , aux charges portées par l'arrêt de la cour de parlement : et que... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1891 - 548 pages
...de ce jour. A Paris, en Parlement, le ringt-dcu.r janvier mil sept cent dix-sept. Signé : DONGOIS. Registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy, pour être exécutées selon leurs forme et teneur, et jouir par les impétrans de l'effet et contenu en... | |
 | 1847 - 1216 pages
...à Paris en parlement, le vingt-quatrième janvier mil six cens vingt-neuf. Signé, Du TILLET. — Registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du roy, en vertu d'autres lettres patentes de relief d'adresse, et surannation ' des présentes, du dixième... | |
 | Philippe de Chennevières - 1859 - 412 pages
...loi de quoy DOUS avons signé ces présentes le même jour et an que dessus. Signe : Le duc d'AuMONT. Registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy pour jouir par le pourvu du d. ofûce, gages et droits y attribués, le vingt-huit novembre mil sept cent cinquante-cinq.... | |
 | Philippe de Chennevières - 1855 - 410 pages
...Signé Louis et plus bas par le Roy de Lomenie et scellé en queue de cire jaune ; à côté est écrit registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy pour jouir par l'impétrant de l'effet et contenu en icelles tant et sy longuement qu'il plaira à Sa Majesté et... | |
 | Horace comte de Viel-Castel - 1855 - 410 pages
...Signé Louis et plus bas par le Roy de Lomenie et scellé eu queue de cire jaune ; à côlé est écrit registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy pour jouir par l'impétrant de l'effet et contenu en icelles tant et sy longuement qu'il plaira à Sa Majesté et... | |
 | Philippe de Chennevières - 1859 - 414 pages
...ordinaire les jour et an susdits. Signé : le duc d'AuMONT. Par Monseigneur, signé : CHER VAUX. Registrée en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy, pour jouir, par le pourvû du dit office, des gages et droits y attribués, le dix juillet mil sept cent cinquante... | |
 | Pierre Jean Mariette - 1859 - 408 pages
...ordinaire les jour et an susdits. Signé : le duc d'AuMONT. Par Monseigneur, signé : CHERVAUX. Registrée en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy, pour jouir, p;ir le pourvû du dit office, des gages et droits y attribués, le dix juillet mil sept cent cinquante... | |
 | 1862 - 938 pages
...Filipeaux ». Et scellé sur lacs de soye du grand scel de cire verte, plus sur le replict est escrit : « Registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du roy, pour jouir par les impétrans de l'effect et contenu en icelles comme ils en ont cy-devant bon et duement jouy et usé,... | |
| |
Lomenie et scellé en queue de cire jaune ; à côté est écrit registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy pour jouir par l'impétrant de l'effet et contenu en icelles... 
