Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence: en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, Volume 44Au bureau de la Jurisprudence générale, 1863 |
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... largeur d'étoffes livrées , qui pouvait être aperçu à la première inspection ( Bourges , 27 août 1819 ) ( 2 ) . Un ... largeur de ces draps ; que ce n'est qu'après l'expiration de ce délai qu'ils ont prétendu , à la foire de Bordeaux ...
... largeur d'étoffes livrées , qui pouvait être aperçu à la première inspection ( Bourges , 27 août 1819 ) ( 2 ) . Un ... largeur de ces draps ; que ce n'est qu'après l'expiration de ce délai qu'ils ont prétendu , à la foire de Bordeaux ...
Page 126
... largeur . 25. Les étranglements existant dans les fosses , et qui ne laisseraient pas un passage de 70 cent . au moins de largeur , seront élargis à la pre- mière vidange , autant qu'il sera possible . 26. Lorsque le tuyau de chute ne ...
... largeur . 25. Les étranglements existant dans les fosses , et qui ne laisseraient pas un passage de 70 cent . au moins de largeur , seront élargis à la pre- mière vidange , autant qu'il sera possible . 26. Lorsque le tuyau de chute ne ...
Page 168
... largeur ; limite ( n ° 57 ) . - Ouverture et construction des routes ; Répartition des dépenses de construction et d'entretien ; exécution des travaux ( no 63 ) . Propriété , inaliénabilité , imprescriptibilité des routes ( n ° 91 ) ...
... largeur ; limite ( n ° 57 ) . - Ouverture et construction des routes ; Répartition des dépenses de construction et d'entretien ; exécution des travaux ( no 63 ) . Propriété , inaliénabilité , imprescriptibilité des routes ( n ° 91 ) ...
Page 169
... largeur des chemins de grande communi- cation ; élargissement ; ouverture de chemins nouveaux ; déclassement ( no 1231 ) . ART . 2 . CHAP . 4 . SECT . 1. Des chemins ruraux ( no 1310 ) . ART . 1 . DES CHEMINS RUraux et des ChemINS ...
... largeur des chemins de grande communi- cation ; élargissement ; ouverture de chemins nouveaux ; déclassement ( no 1231 ) . ART . 2 . CHAP . 4 . SECT . 1. Des chemins ruraux ( no 1310 ) . ART . 1 . DES CHEMINS RUraux et des ChemINS ...
Page 172
... largeur en était de 42 pieds ; - Dans la seconde classe , les rou- tes faisant communiquer entre elles les provinces et les princi- - 13. Les routes et chemins publics ont donné lieu , sous l'ancien régime , à un nombre considérable de ...
... largeur en était de 42 pieds ; - Dans la seconde classe , les rou- tes faisant communiquer entre elles les provinces et les princi- - 13. Les routes et chemins publics ont donné lieu , sous l'ancien régime , à un nombre considérable de ...
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Common terms and phrases
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